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rhone-alpes.sante.gouv.fr ]
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Actualités sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
- Liste des candidats admis : diplôme d'Etat d'Aide-Soignant
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- Liste des candidats admis : diplôme d'Etat d'Aide-Soignant Liste des candidats admis : diplôme d'Etat d'Ambulancier - FA du CHU de Saint-Etienne
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- Résultats du Diplôme d'Etat d'Educateur de Jeunes Enfants Liste des candidats admis : diplôme d'Etat d'Aide-Soignant
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tarn.pref.gouv.fr ]
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tarn.pref.gouv.fr/Dotations-de-developpement-rural
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 1 - organigramme et missions de la Préfecture et de la Sous-Préfecture du TARN Veuillez trouver ci-dessous l'organigramme et les missions de la Préfecture et de la So
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL DELEGATION ET SUBDELEGATION DE SIGNATURE - 16 juillet 2009 Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Eric MAROUSEAU directeur départemental
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tarn.pref.gouv.fr/Fonds-d-Intervention-pour-la
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tarn.pref.gouv.fr/Fonds-Europeen-de-Developpement
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tarn.pref.gouv.fr/index.html
- 1 - organigramme et missions de la Préfecture et de la Sous-Préfecture du TARN
- 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 %
- Arrêté portant délégation de signature à M. Jean BECHARD, directeur régional de la concurrence, de la consommation (.
- Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Eric MAROUSEAU directeur départemental des services vétérinaires en date du 6 juillet 2009 - p 3
- en savoir plus .
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- Indice de référence des loyers : + 1,31 % au 2ème trimestre 2009
- RAA SPECIAL DELEGATION ET SUBDELEGATION DE SIGNATURE - 16 juillet 2009
- Veuillez trouver ci-dessous l'organigramme et les missions de la Préfecture et de la Sous-Préfecture dans le Tarn.
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tarn.pref.gouv.fr/Le-Fonds-Europeen-Agricole-pour-le
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tarn.pref.gouv.fr/organigramme-de-la-Prefecture-du
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tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-DELEGATION-ET
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tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-DELEGATIONS-DE,1342
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www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
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Document pdf
- Les comptes provisoires de l'agriculture 2008 par région et catégorie d'exploitations - Baisse marquée du revenu dans une majorité de filières - Primeur N° 228 (pdf : 296.8 ko)
-
www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html
- 17 juillet 2009
- Après la forte hausse de 2007, le revenu agricole moyen baisse en 2008 dans la plupart des orientations et des régions.
- L'eau et les déchets sont les principaux domaines d'action.
- Les comptes provisoires de l'agriculture 2008 par région et catégorie d'exploitations - Baisse marquée du revenu dans une majorité de filières - Primeur N° 228 (pdf : 296.8 ko)
- Les coûts de production pénalisent l'ensemble des exploitations.
- Les dépenses environnementales des industries agroalimentaires - Priorité au traitement des eaux - Primeur N° 229
- Les industries agroalimentaires de 20 salariés et plus contribuent pour 671millions d'euros à la protection de l'environnement en 2007.
- (pdf : 328.6 ko)
-
www.agreste.agriculture.gouv.fr/publications/primeurs/article/les-depenses-environnementales-des
- Les dépenses environnementales des industries agroalimentaires - Priorité au traitement des eaux - Primeur N° 229 - (pdf : 328.6 ko)
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www.alsace.pref.gouv.fr ]
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Accès aux documents administratifs
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Archives - actualités - 2008 - 2009
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Distinctions honorifiques et médailles
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La Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
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Canicule
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Canicule
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www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://stop-violences-femmes.gouv.fr
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www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.alsace-biovalley.com/fr/pole-de-competitivite/
- Alsace Biovalley, cluster des sciences de la vie et de la santé en Alsace
-
www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.anah.fr/lecosubvention/
- Pour en savoir plus, cliquez ici
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 12.05.09 - Les Journées de la mer du Grenelle de la Mer
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- http://www.entreprises.gouv.fr/jeunesactifs/
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www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.lesjourneesdelamer.fr
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Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer -
- Cliquez ici pour consulter la rubrique du site du Ministère du logement "Investissez logement, investissez gagnant! "
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www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.masteredit.com
- MasterEdit
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www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.meteofrance.com
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Lundi 1er juin : déclenchement du niveau de veille saisonnière du plan national canicule 2009 - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
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Canicule et chaleurs extrêmes - Canicule et chaleurs extrêmes - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sports
- Cliquez ici pour connaître les principales recommandations en cas de fortes chaleurs
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Troubles musculo-squelettiques (TMS) - Travailler Mieux
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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- A ce jour le numéro est opérationnel dans 10 États membres de l'Union européenne (UE) : Belgique, France, Grèce, Hongrie, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie et Slovaquie.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Adrien ZELLER, Président du Conseil régional d'Alsace, Jacques BIGOT, Président de la Communauté Urbaine de Strasbourg et Patrick FRANÇOIS, Directeur de la Caisse des dépôts, en présence de M. Pierre-Etienne BISCH, Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin.
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- Atlas des zones inondées du Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Autant de manifestations qui permettront aux Français, dans toutes les régions, d'apprendre à mieux connaitre la mer et toutes ses facettes : biodiversité, richesse du patrimoine, diversité des métiers.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Autant de raisons d'ouvrir vos portes à un jeune !
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- Besoin de renforts dans votre entreprise ou votre collectivité ?
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Campagne d'information sur l'investissement locatif La ministre du Logement, Christine BOUTIN, a lancé la campagne d'information sur l'investissement locatif qui se déroulera du 23 mai à la fin du mois de juin 2009.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Ce forum était le troisième et dernier forum régional des Etats généraux de la bioéthique après ceux de Marseille et Rennes les 9 juin et 11 juin dernier.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Ce Master est destiné aux jeunes cadres des administrations française, allemande et d'autres États de l'Union européenne ou des pays candidats.
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- Ce numéro est entièrement gratuit et accessible tous les jours, 24h/24.
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- Ce plan s'inscrit dans la deuxième génération de plan régionaux de lutte contre l'illettrisme en France.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Ce terme recouvre plusieurs maladies liées, en milieu professionnel, aux postures de travail extrêmes, aux efforts excessifs et aux gestes répétitifs.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Ces forums ont constitué un événement citoyen inédit et ont apporté la possibilité pour chacun de s'exprimer sur des questions majeures telles que la gestation pour autrui, la recherche sur l'embryon, les tests génétiques ou le don d'organes.
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- Cette nouvelle mesure, destinée aux propriétaires occupant leur logement, leur permet d'économiser jusqu'à 35 % du montant de leur travaux de rénovation thermique.
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- Cliquez ici pour consulter le guide pratique "Logement : 9 mesures clés pour 2009"
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- Cliquez ici pour retrouver tous les résultats des élections pour le département du Bas-Rhin
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- cliquez ici pour télécharger la brochure sur l'Eco-subvention
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- cliquez ici pour télécharger le dossier de presse sur l'Eco-subvention
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Commenter les propositions en donnant leur avis sur les simplifications proposées
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- Communiqué de presse "Le pôle de compétitivité Alsace BioValley se mobilise pour l'emploi en Alsace"
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- Communiqués de presse
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Contrat de projets (CPER) 2007-2013
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- Contrats Urbains de Cohésion Sociale 2007-2012
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- Convention du Massif des Vosges
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- Dans le cadre de ce Grenelle, le grand public alsacien a été invité mercredi 24 juin à un large débat sur la mer, animé par Lise Blanchet, rédactrice en chef adjointe, de l'émission Thalassa sur France 3, débat auquel ont pris part des membres des représentants de l'Etat, des partenaires sociaux, des associations environnementales et des groupes de travail nationaux.
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- Dans le cadre du plan de relance, 80 postes supplémentaires d'adjoints de sécurité de la police nationale, en contrat d'accompagnement dans l'emploi (C.A.E.) ont été attribués au département du Bas-Rhin.
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- Débattre sur les forums dédiés (rubriques « associations » et « collectivités »)
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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- Délégués du médiateur de la République en Alsace
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- Déposer des idées de simplification afin de contribuer aux travaux en cours
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- ), des propositions de simplification sont soumises à l'avis des internautes, qui peuvent :
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- Dispositifs d'aides aux entreprises mis en place depuis le début de la crise (octobre 2008)
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- Distinctions honorifiques et médailles
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- Élections européennes
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- Elles offriront au public la possibilité de partir à la découverte de la mer, de ses richesses et de ses fragilités.
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- Emplois, concours et stages
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- En devenant adjoints de sécurité, les jeunes recrues assisteront les policiers dans leurs missions de prévention et de répression de la délinquance, de surveillance générale et d'assistance aux victimes.
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- Etudes et cartes
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Forum citoyen des Etats généraux de la bioéthique La Ministre de la Santé et des Sports, Roselyne Bachelot-Narquin, a ouvert le 16 juin à Strasbourg le troisième Forum citoyen des Etats généraux de la bioéthique consacré aux prélèvements et greffes d'organes, de tissus et de cellules, à la médecine prédictive et à l'examen des caractéristiques génétiques.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- GRENELLE DE LA MER
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Il a été signé par les représentants du Pôle de compétitivité Alsace Biovalley, les représentants de l'Etat et des collectivités territoriales (Région Alsace, Conseil Général du Bas-Rhin, Conseil Général du Haut-Rhin, Communauté Urbaine de Strasbourg, Communauté d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace et Communauté d'Agglomération de Colmar).
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Il vise à prévenir et anticiper la non maîtrise des savoirs de base en prenant appui sur l'action de l'Education nationale, afin de garantir à chacun à l'issue de la scolarité une place dans une dynamique de formation tout au long de la vie.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Information des Acquéreurs et Locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer a annoncé le 27 février dernier l'organisation d'un Grenelle de la mer et a souhaité mettre en oeuvre un processus de nature à engager la France plus avant dans une politique maritime ambitieuse grâce à une concertation des forces vives du pays et à une consultation des Français sans précédent sur le sujet.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- L'ACTUALITÉ
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- L'écosubvention En plus de l'Éco-prêt à taux zéro, l'État a créé l'écosubvention.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- La Communauté urbaine de Strasbourg a présenté un Programme de développement économique, au bénéfice de 10 quartiers de l'agglomération classés en Zones Urbaines Sensibles, dans le cadre du programme "compétitivité régionale" financé par le FEDER pour la période 2007/2013.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- La date limite de dépôt des dossiers de candidature est prorogée jusqu'au 11 septembre 2009
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- La Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- La violence verbale conduit à la violence physique.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- La violence verbale EST une violence en soi.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Lancement de la campagne de recrutement de la cinquième promotion du Master Européen de Gouvernance et d'Administration (MEGA) 2009-2010.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le plan contribue à l'aménagement et à la compétitivité des territoires.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le programme complet des manifestations est disponible sur le site http://www.lesjourneesdelamer.fr
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le site www.ensemble-simplifions.fr vous donne la parole !
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les 1000 projets de la relance
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les élections européennes ont eu lieu le dimanche 7 juin 2009.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les Journées de la mer du Grenelle de la Mer Les Journées de la mer, lancées par le ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, sont une opération grand public qui permettra aux Français du 8 au 14 juin, d'aller à la rencontre des acteurs du monde de la mer.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les troubles musculosquelettiques Les troubles musculosquelettiques (TMS) constituent la première cause de pathologie professionnelle en France et donc un enjeu majeur de santé au travail.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Liens utiles
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Lutte contre l'illettrisme Le vendredi 26 juin, le plan régional d'accès aux compétences de base a été signé par M. Pierre-Etienne BISCH, préfet de la région Alsace - préfet du Bas-Rhin, M. Adrien ZELLER, Président du Conseil régional d'Alsace, M. Bernard INGWILLER, Vice-Président du Conseil général du Bas-Rhin, Mme Claire LOVISI, Recteur de l'académie d'Alsace et M. Jean-François QUERE, Directeur régional de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt.
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- Master Européen de Gouvernance et d'Administration
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- Mise à jour : 2 juillet 2009
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- Ne laissez aucune violence s'installer.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Numéro européen d'urgence - Famille d'enfants disparus Depuis le lundi 25 mai, le 116 000, numéro d'appel unique européen destiné à écouter et à accompagner les familles d'enfants disparus, fugueurs ou enlevés, est activé en France.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Numéro Vert National : 0800 06 66 66
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- Organisé en 4 rubriques (particuliers, entreprises, collectivités locales et associations), le site www.ensemble-simplifions.fr s'adresse à tous.
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- ouvriront leurs portes, proposeront des manifestations, organiseront des conférences.
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- Pendant une semaine, les acteurs du monde maritime - associations, collectivités, établissements publics.
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- Photos : Aurore et Rachid, jeunes adjoints de Sécurité, affectés au Service d'Ordre Public et de Sécurité Routière à Strasbourg.
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- PLAN CANICULE Comme chaque année le niveau de veille saisonnière du plan national canicule sera activé du 1er juin au 31 août, sauf si des conditions météorologiques particulières justifient son maintien.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Plan du site - Mentions légales - Préfecture de la Région Alsace et du bas-Rhin - Réalisation 2exvia.com avec MasterEdit
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour chaque "événement de vie" propre à une rubrique (ex : déménagement, changement de situation personnelle pour la rubrique "particuliers", recrutement, marchés publics, pour la rubrique "entreprises", etc.
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- Pour en savoir plus: Alsace Biovalley, cluster des sciences de la vie et de la santé en Alsace
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- Pour en savoir plus, consultez le dossier de presse Crédit photo: Joëlle Lagrange, Caisse des Dépôts
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- Pour en savoir plus consultez le site du ministère du développement durable en cliquant ici.
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- Pour en savoir plus : http://www.entreprises.gouv.fr/jeunesactifs/ dossier de presse : télécharger
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus sur le plan de relance et les projets en Alsace, cliquez ici.
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- Pour vous permettre de recruter plus facilement, le Gouvernement met en place 7 mesures exceptionnelles et immédiates : les MESURES JEUNES ACTIFS Apprentissage, contrat d'insertion ou de professionnalisation, embauche des stagiaires.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Prévention et lutte contre les violences faites aux femmes Les violences faites aux femmes sont une situation intolérable dans une société moderne.
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- Psychologique, verbale ou physique, la violence isole.
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- Publications officielles
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- Que faire en période de fortes chaleurs ou de canicule ?
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- Quelle que soit votre situation, vous pouvez bénéficier d'une aide significative à l'embauche.
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- Réagissez pour refuser la violence, appelez le 3919 ou connectez vous au site http://stop-violences-femmes.gouv.fr
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- Retrouvez toutes les informations sur les TMS en cliquant ici
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Signature d'une convention de délégation de fonds européens Le jeudi 18 juin 2009, à l'occasion d'une cérémonie officielle à l'Hôtel de la préfecture, une convention de délégation de fonds européens en faveur d'un programme de développement économique des 10 Zones Urbaines Sensibles de l'agglomération de Strasbourg a été signée par MM.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Signature du contrat de performance 2009-2011 du Pôle de compétitivité Alsace Biovalley Le contrat de performance 2009-2011 du Pôle de compétitivité Alsace Biovalley, qui s'inscrit dans le cadre de la deuxième phase de la politique des pôles de compétitivité, a été présenté le 17 juin lors du comité de coordination du Pôle.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- site internet de la DDASS du Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- site internet de Meteo France
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Son but est d'offrir aux parents et aux familles :
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- SRIAS Alsace
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Strasbourg, Capitale européenne (Contrat triennal)
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Téléchargez la brochure "Lutter contre la violence au sein du couple"
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- un accompagnement dans les démarches auprès des services d'enquête et des autorités judiciaires,
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- un accueil et une écoute téléphonique,
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Un nouvel élan pour l'économie française Le plan de relance concerne des projets répartis sur l'ensemble du territoire français, choisis pour leur capacité à démarrer immédiatement, à accélérer l'activité et à favoriser l'embauche, avec un effet multiplicateur permettant d'entraîner d'autres investissements.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- un suivi des dossiers tout au long des procédures,
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Une commission départementale de sélection de candidats s'est réunie le jeudi 25 juin à l'hôtel de la préfecture, sous la présidence de M. Pierre ORY, Directeur du cabinet de la préfecture de la région Alsace - préfecture du Bas-Rhin.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- une orientation vers les administrations et les associations spécialisées,
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- une orientation vers un soutien psychologique si nécessaire.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Une réelle opportunité est offerte aux jeunes demandeurs d'emploi qui pourront travailler au sein des services de la sécurité publique de Strasbourg.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Une société moderne est une société qui refuse toute forme de violence qui s'exerce à l'encontre des femmes.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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- Vous avez des idées pour les simplifier ?
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- Vous souhaitez en savoir plus sur le recrutement des adjoints de sécurité ?
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- Vous trouvez les démarches administratives trop compliquées ?
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- Programmes et fonds européens
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- Publications officielles
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Allocation pour la diversité dans la fonction publique
- La date limite de dépôt des dossiers de candidature est prorogée jusqu'au 11 septembre 2009
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Canicule
- Que faire en période de fortes chaleurs ou de canicule ? Cliquez ici.
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Elections européennes 2009
- Cliquez ici pour retrouver tous les résultats des élections pour le département du Bas-Rhin
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- Cliquez ici pour consulter le guide pratique "Logement : 9 mesures clés pour 2009"
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- cliquez ici pour visualiser l'affiche sur l'Eco-subvention
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- Communiqué de presse "Le pôle de compétitivité Alsace BioValley se mobilise pour l'emploi en Alsace"
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- Dispositifs d'aides aux entreprises mis en place depuis le début de la crise (octobre 2008)
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Master européen de gouvernance et d'administration
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Plan de relance
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Plan du site
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SRIAS Alsace
- SRIAS Alsace
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Strasbourg, Capitale européenne (Contrat triennal)
[
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
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DIREN Aquitaine - Grenelle Mer
- Dans le cadre du grand débat national sur notre environnement marin et son avenir engagé à l'initiative de M JL Borloo, une consultation internet s'est déroulée du 9 juin au 24 juin 2009. Un débat décentralisé s'est tenu le 15 juin à Artigues près Bordeaux : le matin la réflexion s'est fait en ateliers et une restitution des ces travaux s'est réalisée dans l'après midi en séance publique.
-
DIREN Aquitaine - Commission mixte locale Défense-Environnement Sud Ouest
- La commission mixte locale Défense-Environnement Sud Ouest s'est réunie le 16 juin prochain à la garnison de Bordeaux, sous la co-présidence de JP Thibault et du Général de corps d'armée B Clément-Bollée. Cette commission concerne 4 DIREN : Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes. Il a été fait le point des actions menées par les divers groupes de travail de cette commission et une définition des objectifs 2009 et 2010.
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DIREN Aquitaine - J'apprends la mer, les lacs et les rivières
- La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels. La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009.
-
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- Dans le cadre du grand débat national sur notre environnement marin et son avenir engagé à l'initiative de M JL Borloo, une consultation internet s'est déroulée du 9 juin au 24 juin 2009.
- Grenelle Mer
- J'apprends la mer, les lacs et les rivières
- La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009.
- La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels.
- Un débat décentralisé s'est tenu le 15 juin à Artigues près Bordeaux : le matin la réflexion s'est fait en ateliers et une restitution des ces travaux s'est réalisée dans l'après midi en séance publique.
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- La Lettre des services de l Etat Spéciale Fonds européens-Mai 2009
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- Le prix de la vocation scientifique et techniques des jeunes filles: candidature jusqu au 31 juillet
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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- A ce jour le numéro est opérationnel dans 10 États membres de l'Union européenne (UE) : Belgique, France, Grèce, Hongrie, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie et Slovaquie.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Adrien ZELLER, Président du Conseil régional d'Alsace, Jacques BIGOT, Président de la Communauté Urbaine de Strasbourg et Patrick FRANÇOIS, Directeur de la Caisse des dépôts, en présence de M. Pierre-Etienne BISCH, Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Atlas des zones inondées du Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Autant de manifestations qui permettront aux Français, dans toutes les régions, d'apprendre à mieux connaitre la mer et toutes ses facettes : biodiversité, richesse du patrimoine, diversité des métiers.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Autant de raisons d'ouvrir vos portes à un jeune !
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Besoin de renforts dans votre entreprise ou votre collectivité ?
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Campagne d'information sur l'investissement locatif La ministre du Logement, Christine BOUTIN, a lancé la campagne d'information sur l'investissement locatif qui se déroulera du 23 mai à la fin du mois de juin 2009.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Ce forum était le troisième et dernier forum régional des Etats généraux de la bioéthique après ceux de Marseille et Rennes les 9 juin et 11 juin dernier.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Ce Master est destiné aux jeunes cadres des administrations française, allemande et d'autres États de l'Union européenne ou des pays candidats.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Ce numéro est entièrement gratuit et accessible tous les jours, 24h/24.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Ce plan s'inscrit dans la deuxième génération de plan régionaux de lutte contre l'illettrisme en France.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Ce terme recouvre plusieurs maladies liées, en milieu professionnel, aux postures de travail extrêmes, aux efforts excessifs et aux gestes répétitifs.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Ces forums ont constitué un événement citoyen inédit et ont apporté la possibilité pour chacun de s'exprimer sur des questions majeures telles que la gestation pour autrui, la recherche sur l'embryon, les tests génétiques ou le don d'organes.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cette nouvelle mesure, destinée aux propriétaires occupant leur logement, leur permet d'économiser jusqu'à 35 % du montant de leur travaux de rénovation thermique.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cliquez ici pour consulter la rubrique du site du Ministère du logement "Investissez logement, investissez gagnant!
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cliquez ici pour consulter le guide pratique "Logement : 9 mesures clés pour 2009"
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Commenter les propositions en donnant leur avis sur les simplifications proposées
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- Communiqué de presse "Le pôle de compétitivité Alsace BioValley se mobilise pour l'emploi en Alsace"
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- Communiqués de presse
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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- Coopération transfrontalière
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Dans le cadre de ce Grenelle, le grand public alsacien a été invité mercredi 24 juin à un large débat sur la mer, animé par Lise Blanchet, rédactrice en chef adjointe, de l'émission Thalassa sur France 3, débat auquel ont pris part des membres des représentants de l'Etat, des partenaires sociaux, des associations environnementales et des groupes de travail nationaux.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Dans le cadre du plan de relance, 80 postes supplémentaires d'adjoints de sécurité de la police nationale, en contrat d'accompagnement dans l'emploi (C.A.E.) ont été attribués au département du Bas-Rhin.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Débattre sur les forums dédiés (rubriques « associations » et « collectivités »)
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Découvrez le site http://www.ensemble-simplifions.fr
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Déposer des idées de simplification afin de contribuer aux travaux en cours
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- ), des propositions de simplification sont soumises à l'avis des internautes, qui peuvent :
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Dispositifs d'aides aux entreprises mis en place depuis le début de la crise (octobre 2008)
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Distinctions honorifiques et médailles
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Elles offriront au public la possibilité de partir à la découverte de la mer, de ses richesses et de ses fragilités.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Emplois, concours et stages
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- En devenant adjoints de sécurité, les jeunes recrues assisteront les policiers dans leurs missions de prévention et de répression de la délinquance, de surveillance générale et d'assistance aux victimes.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Etudes et cartes
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Finances publiques et impôts
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Forum citoyen des Etats généraux de la bioéthique La Ministre de la Santé et des Sports, Roselyne Bachelot-Narquin, a ouvert le 16 juin à Strasbourg le troisième Forum citoyen des Etats généraux de la bioéthique consacré aux prélèvements et greffes d'organes, de tissus et de cellules, à la médecine prédictive et à l'examen des caractéristiques génétiques.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- GRENELLE DE LA MER
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Il a été signé par les représentants du Pôle de compétitivité Alsace Biovalley, les représentants de l'Etat et des collectivités territoriales (Région Alsace, Conseil Général du Bas-Rhin, Conseil Général du Haut-Rhin, Communauté Urbaine de Strasbourg, Communauté d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace et Communauté d'Agglomération de Colmar).
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Il vise à prévenir et anticiper la non maîtrise des savoirs de base en prenant appui sur l'action de l'Education nationale, afin de garantir à chacun à l'issue de la scolarité une place dans une dynamique de formation tout au long de la vie.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Information des Acquéreurs et Locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Infos utiles
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer a annoncé le 27 février dernier l'organisation d'un Grenelle de la mer et a souhaité mettre en oeuvre un processus de nature à engager la France plus avant dans une politique maritime ambitieuse grâce à une concertation des forces vives du pays et à une consultation des Français sans précédent sur le sujet.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- L'ACTUALITÉ
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- L'écosubvention En plus de l'Éco-prêt à taux zéro, l'État a créé l'écosubvention.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- L'Europe dans le Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- La Communauté urbaine de Strasbourg a présenté un Programme de développement économique, au bénéfice de 10 quartiers de l'agglomération classés en Zones Urbaines Sensibles, dans le cadre du programme "compétitivité régionale" financé par le FEDER pour la période 2007/2013.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- La date limite de dépôt des dossiers de candidature est prorogée jusqu'au 11 septembre 2009
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- La Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- La violence verbale conduit à la violence physique.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- La violence verbale EST une violence en soi.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Lancement de la campagne de recrutement de la cinquième promotion du Master Européen de Gouvernance et d'Administration (MEGA) 2009-2010.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le plan contribue à l'aménagement et à la compétitivité des territoires.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le programme complet des manifestations est disponible sur le site http://www.lesjourneesdelamer.fr
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le site www.ensemble-simplifions.fr vous donne la parole !
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les 1000 projets de la relance
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les élections européennes ont eu lieu le dimanche 7 juin 2009.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les Journées de la mer du Grenelle de la Mer Les Journées de la mer, lancées par le ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, sont une opération grand public qui permettra aux Français du 8 au 14 juin, d'aller à la rencontre des acteurs du monde de la mer.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les troubles musculosquelettiques Les troubles musculosquelettiques (TMS) constituent la première cause de pathologie professionnelle en France et donc un enjeu majeur de santé au travail.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Liens utiles
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Lutte contre l'illettrisme Le vendredi 26 juin, le plan régional d'accès aux compétences de base a été signé par M. Pierre-Etienne BISCH, préfet de la région Alsace - préfet du Bas-Rhin, M. Adrien ZELLER, Président du Conseil régional d'Alsace, M. Bernard INGWILLER, Vice-Président du Conseil général du Bas-Rhin, Mme Claire LOVISI, Recteur de l'académie d'Alsace et M. Jean-François QUERE, Directeur régional de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Marchés publics
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Master Européen de Gouvernance et d'Administration
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- MESURES JEUNES ACTIFS
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Mise à jour : 2 juillet 2009
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Ne laissez aucune violence s'installer.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Numéro européen d'urgence - Famille d'enfants disparus Depuis le lundi 25 mai, le 116 000, numéro d'appel unique européen destiné à écouter et à accompagner les familles d'enfants disparus, fugueurs ou enlevés, est activé en France.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Numéro Vert National : 0800 06 66 66
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Organisé en 4 rubriques (particuliers, entreprises, collectivités locales et associations), le site www.ensemble-simplifions.fr s'adresse à tous.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- ouvriront leurs portes, proposeront des manifestations, organiseront des conférences.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pendant une semaine, les acteurs du monde maritime - associations, collectivités, établissements publics.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Photos : Aurore et Rachid, jeunes adjoints de Sécurité, affectés au Service d'Ordre Public et de Sécurité Routière à Strasbourg.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- PLAN CANICULE Comme chaque année le niveau de veille saisonnière du plan national canicule sera activé du 1er juin au 31 août, sauf si des conditions météorologiques particulières justifient son maintien.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Plan du site - Mentions légales - Préfecture de la Région Alsace et du bas-Rhin - Réalisation 2exvia.com avec MasterEdit
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour chaque "événement de vie" propre à une rubrique (ex : déménagement, changement de situation personnelle pour la rubrique "particuliers", recrutement, marchés publics, pour la rubrique "entreprises", etc.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus: Alsace Biovalley, cluster des sciences de la vie et de la santé en Alsace
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus, cliquez ici.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus, consultez le dossier de presse Crédit photo: Joëlle Lagrange, Caisse des Dépôts
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus consultez le site du ministère du développement durable en cliquant ici.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus : http://www.entreprises.gouv.fr/jeunesactifs/ dossier de presse : télécharger
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus sur le plan de relance et les projets en Alsace, cliquez ici.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour vous permettre de recruter plus facilement, le Gouvernement met en place 7 mesures exceptionnelles et immédiates : les MESURES JEUNES ACTIFS Apprentissage, contrat d'insertion ou de professionnalisation, embauche des stagiaires.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Préparer l'avenir
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Prévention et lutte contre les violences faites aux femmes Les violences faites aux femmes sont une situation intolérable dans une société moderne.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Programmes et fonds européens
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Psychologique, verbale ou physique, la violence isole.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Que faire en période de fortes chaleurs ou de canicule ?
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- Réagissez pour refuser la violence, appelez le 3919 ou connectez vous au site http://stop-violences-femmes.gouv.fr
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- RECRUTEMENTS D'ADJOINTS DE SÉCURITÉ
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Répondre aux sondages thématiques (rubriques « particuliers » et « entreprises »)
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Retrouvez toutes les informations sur les TMS en cliquant ici
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Signature d'une convention de délégation de fonds européens Le jeudi 18 juin 2009, à l'occasion d'une cérémonie officielle à l'Hôtel de la préfecture, une convention de délégation de fonds européens en faveur d'un programme de développement économique des 10 Zones Urbaines Sensibles de l'agglomération de Strasbourg a été signée par MM.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Signature du contrat de performance 2009-2011 du Pôle de compétitivité Alsace Biovalley Le contrat de performance 2009-2011 du Pôle de compétitivité Alsace Biovalley, qui s'inscrit dans le cadre de la deuxième phase de la politique des pôles de compétitivité, a été présenté le 17 juin lors du comité de coordination du Pôle.
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- site internet de la DDASS du Bas-Rhin
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- Son but est d'offrir aux parents et aux familles :
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Un nouvel élan pour l'économie française Le plan de relance concerne des projets répartis sur l'ensemble du territoire français, choisis pour leur capacité à démarrer immédiatement, à accélérer l'activité et à favoriser l'embauche, avec un effet multiplicateur permettant d'entraîner d'autres investissements.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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- Une commission départementale de sélection de candidats s'est réunie le jeudi 25 juin à l'hôtel de la préfecture, sous la présidence de M. Pierre ORY, Directeur du cabinet de la préfecture de la région Alsace - préfecture du Bas-Rhin.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- une orientation vers un soutien psychologique si nécessaire.
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- Une réelle opportunité est offerte aux jeunes demandeurs d'emploi qui pourront travailler au sein des services de la sécurité publique de Strasbourg.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Une société moderne est une société qui refuse toute forme de violence qui s'exerce à l'encontre des femmes.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Visualisez les photos du débat : photo 1 - photo 2 - photo 3 - photo 4 - photo 5 - photo 6 - photo 7 - photo 8 - photo 9 - photo 10
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- Voter sur les propositions existantes en attribuant à chacune une note
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- Vous avez des idées pour les simplifier ?
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- Vous souhaitez en savoir plus sur le recrutement des adjoints de sécurité ?
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- Vous trouvez les démarches administratives trop compliquées ?
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- Programmes et fonds européens
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- Publications officielles
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Allocation pour la diversité dans la fonction publique
- La date limite de dépôt des dossiers de candidature est prorogée jusqu'au 11 septembre 2009
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Canicule
- Que faire en période de fortes chaleurs ou de canicule ? Cliquez ici.
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Elections européennes 2009
- Cliquez ici pour retrouver tous les résultats des élections pour le département du Bas-Rhin
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- Cliquez ici pour consulter le guide pratique "Logement : 9 mesures clés pour 2009"
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- cliquez ici pour visualiser l'affiche sur l'Eco-subvention
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- cliquez ici pour télécharger la brochure sur l'Eco-subvention
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- cliquez ici pour télécharger le dossier de presse sur l'Eco-subvention
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- Téléchargez la brochure "Lutter contre la violence au sein du couple"
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- dossier de presse
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- Communiqué de presse "Le pôle de compétitivité Alsace BioValley se mobilise pour l'emploi en Alsace"
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- photo 1
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- photo 2
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- photo 3
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www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/../site/fichier.php?idFichier=1508&nomFichier=Grenelle_3.jpg
- photo 4
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www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/../site/fichier.php?idFichier=1509&nomFichier=Grenelle_4.jpg
- photo 5
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www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/../site/fichier.php?idFichier=1510&nomFichier=Grenelle_5.jpg
- photo 6
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- photo 7
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- photo 8
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- photo 9
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- photo 10
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- Dispositifs d'aides aux entreprises mis en place depuis le début de la crise (octobre 2008)
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Master européen de gouvernance et d'administration
- cliquez ici
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Plan de relance
- cliquez ici.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Plan du site
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SRIAS Alsace
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Strasbourg, Capitale européenne (Contrat triennal)
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www.cantal.pref.gouv.fr ]
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Prefecture du Cantal
- En savoir plus
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Prefecture du Cantal
- En savoir plus
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www.cantal.pref.gouv.fr/index.html
- 17/07/2009
- 17/07/2009 Elections des membres des Tribunaux paritaires des Baux Ruraux
- DE 8H00 A 17H00
- En savoir plus
- FERMETURE DU TUNNEL DU LIORAN
- LE MARDI 21 JUILLET 2009
- Le scrutin aura lieu en janvier 2010.
- Les électeurs doivent s'inscrire auprès du maire de la commune où sont situés les biens immobiliers au plus tard le lundi 31 août 2009.
[
www.cetmef.equipement.gouv.fr ]
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www.cetmef.equipement.gouv.fr/index.html
- Au programme : de nombreux projets porteurs dans les domaines portuaires, fluviaux et maritimes.
- Découvrez nos grandes activités 2008 au travers de ce panorama.
- Mais aussi en matière littorale ou dans le champ des télécommunications et de la recherche appliquée.
- Parution de notre rapport d'activité 2008
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www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
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www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Contre-attaque allemande sur le front de Saint-Agnan-la Chapelle-Monthodon.
- Le 17 Juillet 1874 Une loi offre au général Séré de Rivières un budget de 700 000 millions de francs or pour la construction et l'armement de 166 forts, 43 petits ouvrages et plus de 250 batteries.
- Le 17 Juillet 1918 Bataille acharnée au sud de la Marne, sur la ligne Oeuilly-Leuvrigny.
- Le 17 Juillet 1918 Le comte Burian, ministre des Affaires étrangères d'Autriche-Hongrie, lance un nouvel appel à la paix.
[
www.circulaires.gouv.fr ]
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www.circulaires.gouv.fr/index.html
- Circulaire DGT n°2009-18 du 16 juillet 2009 relative au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'un établissement à risques technologiques ou comprenanat une installation nucléaire
- Conventionnement départemental 2009 relatif à la mission de service public déléguée aux ODASEA par les préfets ( DDAF ou DDEA) / Plafonds du volet optionnel concernant l'accompagnement des agriculteurs en difficulté.
- Fièvre catarrhale ovine - Procédures diagnostiques - Année 2009
- Justification de l'origine préférentielle à l'exportation - Le statut "Exportateur agréé" pour la certification de l'origine sur facture
- lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2010
- Le 13-07-2009 Consulter
- Le 15-07-2009 Consulter
- Le 16-07-2009 Consulter
- Mise en oeuvre du plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon rouge à la senne en Méditerranée, défini par Arrêté ministériel du 10 mars 2009
- mortalités anormales d'huîtres creuses : point de situation au 10 juillet 2009
- rattachement au niveau départemental des DDAM - DRAM - DIDAM
- Règles de saisie des plans pour les échanges de données informatisés avec la base nationale des encéphalopathies spongiformes transmissibles (BNESST) pendant une période transitoire
- Résultats des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des techniciens de laboratoire et des adjoints techniques de laboratoire des établissements d'enseignement agricole publics
- Résultats des élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire du personnel ouvrier de l'hydraulique
- Résultats des élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires des ingénieurs de recherche, ingénieurs d'études, assistants ingénieurs et techniciens de formation et de recherche du ministère chargé de l'agriculture
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.competitivite.gouv.fr ]
-
www.competitivite.gouv.fr/index.html
- Attention : les dossiers de candidatures devront parvenir à la DGCIS avant le vendredi 18 septembre 2009 à minuit, un délai supplémentaire ayant été accordé.
- L'appel à projets "Ambassadeurs des pôles de compétitivité"
- La DGCIS lance un appel à projets concernant la mise en place d'" Ambassadeurs des pôles " : programme en faveur du rayonnement des acteurs de l'innovation en Europe et à l'international.
- Lire la suite
-
Les pôles de compétitivité en France
- Lire la suite
[
www.conseil-etat.fr ]
-
Conseil d'État : Accueil
- Le rôle de la puissance publique dans la régulation financière : quels instruments d'intervention ?
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- 17 juillet 2009
- Elle a été imprimée le 2009-07-17 à 09:24.
- Elle a été imprimée le 2009-07-17 à 11:26.
- Elle a été imprimée le 2009-07-17 à 13:38.
- Elle a été imprimée le 2009-07-17 à 15:30.
- Elle a été imprimée le 2009-07-17 à 17:25.
- Elle a été imprimée le 2009-07-17 à 20:23.
- La troisième conférence du cycle "Régulation de crise, régulation en crise" aura lieu le 19 octobre 2009.
- Le rôle de la puissance publique dans la régulation financière : quels instruments d'intervention ?
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www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
-
Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES
- Agenda photos
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Document pdf
- Gestion de l'eau 2009 : 5 nouveaux arrêtés de limitation
- Plusieurs arrêtés de limitation des usages de l'eau entrent en vigueur sur les zones du bassin de l'Argenton-Layon, de la Charente, de Mignon-Courance, de la Sèvre niortaise à compter du 18 juillet 2009 et de la Sèvre Nantaise à compter du 20 juillet 2009.
- Plusieurs arrêtés de limitation des usages de l'eau entrent en vigueur sur les zones du bassin de l'Argenton-Layon, de la Charente, de Mignon-Courance, de la Sèvre niortaise à copter du 18 juillet 2009 et de la Sèvre Nantaise à compter du 20 juillet 2009.
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www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Gestion de l'eau 2009 : 5 nouveaux arrêtés de limitation
- Plusieurs arrêtés de limitation des usages de l'eau entrent en vigueur sur les zones du bassin de l'Argenton-Layon, de la Charente, de Mignon-Courance, de la Sèvre niortaise à compter du 18 juillet 2009 et de la Sèvre Nantaise à compter du 20 juillet 2009.
- Plusieurs arrêtés de limitation des usages de l'eau entrent en vigueur sur les zones du bassin de l'Argenton-Layon, de la Charente, de Mignon-Courance, de la Sèvre niortaise à copter du 18 juillet 2009 et de la Sèvre Nantaise à compter du 20 juillet 2009.
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www.douane.gouv.fr ]
-
www.douane.gouv.fr/index.html
- Vendredi 17 juillet 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
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www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
Fonction Publique - Actualités
- Ces dernières sont, en effet, en mesure non seulement de vous informer de certaines spécificités géographiques mais aussi, connaissant votre présence, de vous communiquer les conditions météorologiques locales ainsi que les procédures mises en oeuvre pour avoir connaissance des bulletins d'alerte, notamment ceux de Météo France dès leur publication.
- Dans la catégorie "Coup de Coeur" : Christine Vasseur du Blason Berckois (tir à l'arc valide, handisport et sport adapté)
- Dans la catégorie "Coup de pouce" : Claire Soufflet du Rugby Club d'Arras
- Edition 2009 : CROS Nord Pas de Calais Sont lauréats régionaux et participeront donc au concours national :
- Infos et Alerte Météo La DRDJS de Lille vous rappelle qu'en tant qu'organisateurs d'accueils collectifs de mineurs et en tant qu'équipes d'encadrement de ces accueils, le respect des consignes de sécurité élémentaires doit être absolument observé.
- Le risque de Pandémie Grippe A / H1N1 (mise à jour du 16 juillet 2009)
- Lire les nouvelles recommandations Pour toute information : 0825.302.302 (0,15 euro/min depuis un poste fixe) ou consulter le site internet info' pandemie grippale
- Vous êtes tenu de signaler votre présence aux autorités locales (mairie, gendarmerie.
[
www.eure.pref.gouv.fr ]
-
www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement18 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement22 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement29 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement31 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement35 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement42 utilisateurs en ligne
[
www.gouvernement.fr ]
-
www.gouvernement.fr/breves#node-55715
- Toutes les brèves
-
www.gouvernement.fr/breves#node-55724
- Toutes les brèves
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/agriculture-peche/liste
- Agriculture & pêche
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/baccalaureat-2009-un-taux-de-reussite-record-0
- [...]
- Baccalauréat 2009 : un taux de réussite record
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/consommation/liste
- Consommation
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www.gouvernement.fr/gouvernement/economie-numerique/liste
- Economie numérique
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www.gouvernement.fr/gouvernement/education-et-recherche
- Education et recherche
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www.gouvernement.fr/gouvernement/emploi-des-jeunes-le-lancement-des-premiers-contrats-passerelles
- [...]
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www.gouvernement.fr/gouvernement/emploi-des-jeunes-le-lancement-des-premiers-contrats-passerelles
- Contrats passerelles pour les jeunes sans emploi
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/enseignement-prescolaire-et-scolaire/liste
- Enseignement préscolaire et scolaire
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www.gouvernement.fr/gouvernement/entreprise/liste
- Entreprise
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www.gouvernement.fr/gouvernement/jeunes/liste
- Jeunes
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www.gouvernement.fr/gouvernement/le-taux-du-livret-a-fixe-a-125-a-partir-du-1er-aout-2009
- [...]
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/le-taux-du-livret-a-fixe-a-125-a-partir-du-1er-aout-2009
- Taux du Livret A
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www.gouvernement.fr/gouvernement/mobilisation-de-l-etat-et-des-autorites-europeennes-en-faveur-des-ostreiculteurs
- Mobilisation de l'Etat et des autorités européennes en faveur des ostréiculteurs
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www.gouvernement.fr/gouvernement/plus-de-110-000-emplois-preserves-et-plus-de-1-milliard-d-euros-debloques-grace-a-la-me
- Plus de 110 000 emplois préservés et plus de 1 milliard d'euros débloqués grâce à la médiation du crédit
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www.gouvernement.fr/gouvernement/politique-de-la-ville/liste
- Politique de la ville
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www.gouvernement.fr/gouvernement/politique-etrangere/liste
- Politique étrangère
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www.gouvernement.fr/gouvernement/proxima-mobile-premier-portail-de-services-publics-sur-telephones-mobiles
- Proxima mobile : premier portail de services publics sur téléphones mobiles
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www.gouvernement.fr/gouvernement/securite-brice-hortefeux-mobilise-les-prefets
- [...]
- Sécurité : Brice Hortefeux mobilise les préfets
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www.gouvernement.fr/gouvernement/securite/liste
- Sécurité
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www.gouvernement.fr/gouvernement/travail-economie-emploi
- Travail, économie, emploi
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www.gouvernement.fr/gouvernement/tva-dans-la-restauration-un-restaurant-sur-deux-applique-la-baisse-des-prix
- [...]
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www.gouvernement.fr/gouvernement/tva-dans-la-restauration-un-restaurant-sur-deux-applique-la-baisse-des-prix
- TVA dans la restauration
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www.gouvernement.fr/index.html
- A l'issue des travaux réalisés par le bailleur, le locataire contribue à ces travaux dans la limite maximale de la moitié de son économie de charge.
- Agriculture &
- Alors que les Etats généraux de l'Outre-Mer prennent fin [.
- Avec 86 % de réussite pour les 622 322 candidats qui l'ont présenté, soit 66,4 % d'une classe [.
- Baccalauréat 2009 : un taux de réussite record
- Brice Hortefeux a appelé le 15 juillet les préfets à une "mobilisation accrue" contre la [.
- Consommation
- Contrats passerelles pour les jeunes sans emploi
- Deux semaines après le passage de la TVA de 19,6 % à 5,5 %, un restaurateur sur deux a, en [.
- Economie numérique
- Education et recherche
- Enseignement préscolaire et scolaire
- Entreprise
- François Fillon en réponse à la motion de censure : "Toute notre volonté est tendue vers le redressement de la France"
- François Fillon insiste sur "l'objectif central" pour la France "d'un retour à terme à l'équilibre des finances publiques"
- François Fillon s'est entretenu le 16 juillet avec Timothy Geithner, secrétaire au Trésor américain, qu'il recevait à Matignon.
- juillet 2009
- Juillet 2009 En réponse à la troisième motion de censure déposée, le 8 juillet, par l'opposition, le Premier ministre a rappelé que ni le discours du président de la République devant le Congrès, ni le [.
- Juillet 2009 François Fillon entamait, jeudi 9 juillet, une visite de deux jours sur l'île de la Réunion avant de gagner, samedi, Mayotte et les Comores.
- Laurent Wauquiez a réuni, le 15 juillet, une dizaine de maires, parmi les premiers à avoir [.
- Le locataire verra sa facture énergétique baisser et le bailleur ne sera pas le seul à supporter le coût des travaux.
- Le Premier ministre a insisté sur "l'objectif central" pour la France "d'un retour à terme à l'équilibre des finances [.
- Le taux du Livret A sera ramené à 1,25 % au 1er août, contre 1,75 % actuellement, a annoncé [.
- Mobilisation de l'Etat et des autorités européennes en faveur des ostréiculteurs
- Outre-mer : François Fillon délivre un message d'affection et d'ambition à la Réunion
- Plus de 110 000 emplois préservés et plus de 1 milliard d'euros débloqués grâce à la médiation du crédit
- Politique de la ville
- Politique étrangère
- Pour appuyer la recherche sur le virus H1N1, Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a annoncé, le 16 juillet, l'attribution d'un soutien financier supplémentaire de deux millions d'euros à l'Alliance nationale des sciences de la vie et de la santé, acteur institutionnel national de coordination de l'ensemble des programmes de recherche biomédicale.
- Pour Jean Louis Borloo, ministre de l'Écologie, et Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du Logement, la réalisation des travaux d'économies d'énergie dans les logements est un dispositif gagnant/gagnant.
- Proxima mobile : premier portail de services publics sur téléphones mobiles
- Salle de presse Aide
- Sécurité : Brice Hortefeux mobilise les préfets
- Taux du Livret A
- Toutes les brèves
- Travail, économie, emploi
- TVA dans la restauration
- Valérie Pécresse a annoncé l'attribution d'un soutien financier supplémentaire de 300 000 euros à l'Alliance des sciences de la vie et de la santé pour appuyer la recherche sur le virus H1N1 à l'occasion de son déplacement le 16 juillet au laboratoire P4 Jean Mérieux, à Lyon.
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-en-reponse-a-la-motion-de-censure-toute-notre-volonte-est-tendue-ve
- François Fillon en réponse à la motion de censure : "Toute notre volonté est tendue vers le redressement de la France"
-
www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-en-reponse-a-la-motion-de-censure-toute-notre-volonte-est-tendue-ve
- > Lire la suite
-
www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-insiste-sur-l-objectif-central-pour-la-france-d-un-retour-a-terme-a
- [...]
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-insiste-sur-l-objectif-central-pour-la-france-d-un-retour-a-terme-a
- François Fillon insiste sur "l'objectif central" pour la France "d'un retour à terme à l'équilibre des finances publiques"
-
www.gouvernement.fr/premier-ministre/outre-mer-francois-fillon-delivre-un-message-d-affection-et-d-ambition-a-la-reunion
- > Lire la suite
-
www.gouvernement.fr/premier-ministre/outre-mer-francois-fillon-delivre-un-message-d-affection-et-d-ambition-a-la-reunion
- Outre-mer : François Fillon délivre un message d'affection et d'ambition à la Réunion
[
www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html
- 17/07/2009 17:45
- 17/07/2009 17:59
- Arrêté n° 2009-1120 du 16 juillet 2009 de mise en demeure à l'encontre du SICTOM de l'Agglomération Pointoise .
- Bilan "accidentologie" au 12 juillet 2009 (Sécurité routière).
- Dans le cadre des dispositifs de soutien aux Petites et Moyennes Entreprises (PME) mis en place par le gouvernement, toute entreprise rencontrant des difficultés dans sa relation avec un établissement bancaire a la possibilité de saisir par écrit :
- En savoir plus
- La médiation du crédit aux entreprises
- La médiation du crédit aux entreprises (Actu).
- Le 16 juillet 2009 :
- Le 17 juillet 2009 :
- Le médiateur National du crédit en cliquant sur l'image suivante : (vous y trouverez le dossier de médiation, les étapes de la médiation).
- Les états généraux de l'outre-mer
- Les états généraux de l'outre-mer arrivent à leur conclusion (Actu).
- Les États généraux de l'Outre-mer en Guadeloupe arrivent à leur conclusion .
- (Publications / RAA).
- Site mis à jour le 17/07/2009
- Vendredi 17 Juillet 2009
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/a_votre_service/publications/recueil_des_actes_ad
- - Arrêté n° 2009-1120 du 16 juillet 2009 de mise en demeure à l'encontre du SICTOM de l'Agglomération Pointoise ... (Publications / RAA).
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/la_mediation_du_cred/view
- Dans le cadre des dispositifs de soutien aux Petites et Moyennes Entreprises (PME) mis en place par le gouvernement, toute entreprise rencontrant des difficultés dans sa relation avec un établissement bancaire a la possibilité de saisir par écrit : - Le médiateur National du crédit en cliquant sur l'image suivante : (vous y trouverez le dossier de médiation, les étapes de la médiation). En savoir plus >>>
- La médiation du crédit aux entreprises 17/07/2009 17:45
- - La médiation du crédit aux entreprises (Actu).
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_etats_generaux_d/view
- Les états généraux de l'outre-mer 17/07/2009 17:59
- - Les états généraux de l'outre-mer arrivent à leur conclusion (Actu).
- Les États généraux de l'Outre-mer en Guadeloupe arrivent à leur conclusion ... En savoir plus >>>
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/securite_routiere
- - Bilan "accidentologie" au 12 juillet 2009 (Sécurité routière).
[
www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/advanced_search_form
- Recherche avancée
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- 07/07/2009 16:30
- 08/07/2009 16:08
- 08/07/2009 16:55
- 08/07/2009 17:23
- 13 juillet 2009, fermeture exceptionnelle de certains services de l'Etat dans le Haut-Rhin(08/07/2009 16:20)
- 13ème étape Vittel-Colmar - Vendredi 17 juillet 2009
- 14ème étape Colmar-Besançon - Samedi 18 juillet 2009
- 16/07/2009 10:47
- 27 mairies du Haut-Rhin totalisant 43 stations sont désormais compétentes pour le traitement de ce nouveau titre sécurisé : Altkirch, Andolsheim, Cernay, Colmar, Dannemarie, Ensisheim, Ferrette, Guebwiller, Habsheim, Huningue, Illzach, Kaysersberg, Masevaux, Mulhouse, Munster, Neuf-Brisach, Ribeauvillé, Rixheim, Rouffach, Saint-Amarin, Saint-Louis, Sainte-Marie-aux-Mines, Sierentz, Thann, Wintzenheim, Wittelsheim et Wittenheim.
- 29/06/2009 15:00
- 29/06/2009 15:01
- Actions de l'Etat
- Adresses de messagerie électronique
- Affaires Sanitaires et Sociales
- Agriculture et Forêt
- Aménagement commercial
- Anciens combattants et Victimes de guerre
- Apprentissage, contrat d'insertion ou de professionnalisation, embauche des stagiaires.
- Architecture et Patrimoine
- Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser les deux étapes du Tour de France dans le département du Haut-Rhin En savoir plus
- Autant de raisons d'ouvrir les portes de votre entreprise à un jeune !
- Avant toute adoption définitive, il est nécessaire de réfléchir aux conséquences de ce choix.
- Avis de marchés publics
- Avis de recrutements externes
- Avis de recrutements internes
- Base Communale
- Besoin de renforts dans votre entreprise ?
- C'est une infection à un virus qui s'est développé chez le porc mais qui maintenant se transmet d'homme à homme.
- Calendriers prévisionnels
- Ce virus est différent du virus H1N1 de grippe saisonnière, virus d'origine humaine qui circule habituellement.
- Cette double élection, qui aura lieu par correspondance, se fera à partir des listes électorales révisées entre le 1er juiillet et le 31 août 2009.
- Circulaires
- Collectivités territoriales
- Concurrence, Consommation et Répression des fraudes
- Dans l'épidémie actuelle, les virus isolés chez les malades sont des virus qui appartiennent à la famille A/H1N1.
- Dans le cas présent, ce n'est pas une grippe porcine.
- Délégation militaire Départementale
- Depuis le 9 juin 2009, le Haut-Rhin délivre une nouvelle génération de passeports dits biométriques.
- Direction Interdépartementale des Routes
- Dotations - Finances locales
- Droits des femmes et égalité
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- L'opération, destinée à informer les vacanciers sur leurs droits en tant que consommateurs et à prévenir par des contrôles renforcés tout abus ou infraction, est réalisée en collaboration entre la DGCCRF et d'autres administrations comme les services vétérinaires, la jeunesse et les sports, les douanes, les services des affaires sanitair.
- La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) mène avec d'autres services de contrôle, pendant les mois d'été, une action d'ensemble dans les départements touristiques.
- La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes mèn .
- La nouvelle grippe A/H1N1 dite grippe « porcine » est une infection humaine par un virus grippal qui infecte habituellement les porcs.
- La Préfecture
- Le plan de relance
- Le plan de relance concerne des projets répartis sur l'ensemble du territoire français, choisis pour leur capacité à démarrer immédiatement, à accélérer l'activité et à favoriser l'embauche, avec un effet multiplicateur permettant d'entraîner d'autres investissements.
- Le prochain renouvellement des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux et des membres de la commission consultative paritaire départementale des baux ruraux aura lieu du 15 au 29 janvier 2010.
- Les communiqués de presse
- Les dossiers de presse
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- Nouveaux Animaux de Compagnie
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- Opération Interministérielle Vacances 2009(16/07/2009 10:56)
- Police aux Frontières
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- Politique de la ville
- Pour vous permettre de recruter plus facilement, le Gouvernement met en place 5 mesures exceptionnelles et immédiates : les Mesures Jeunes Actifs.
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- Quelle que soit votre situation, vous pouvez bénéficier d'une aide significative à l'embauche.
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- Vendredi 17 Juillet 2009
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- Guide des droits et démarches administratives en France
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- Vos démarches locales
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- Besoin de renforts dans votre entreprise ? Pour vous permettre de recruter plus facilement, le Gouvernement met en place 5 mesures exceptionnelles et immédiates : les Mesures Jeunes Actifs. Apprentissage, contrat d'insertion ou de professionnalisation, embauche des stagiaires... Quelle que soit votre situation, vous pouvez bénéficier d'une aide significative à l'embauche. Autant de raisons d'ouvrir les portes de votre entreprise à un jeune ! En savoir plus >>>
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- MESURES JEUNES ACTIFS 29/06/2009 15:01
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- OPERATION INTERMINISTERIELLE VACANCES 2009 16/07/2009 10:47
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- Un nouveau passeport sécurisé, LE PASSEPORT BIOMETRIQUE 29/06/2009 15:00
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www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/les_dossiers_importa/grippe_a_h1n1/view
- Info grippe 08/07/2009 16:55
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www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/les_dossiers_importa/grippe_a_h1n1/view
- La nouvelle grippe A/H1N1 dite grippe « porcine » est une infection humaine par un virus grippal qui infecte habituellement les porcs. Dans l'épidémie actuelle, les virus isolés chez les malades sont des virus qui appartiennent à la famille A/H1N1. Dans le cas présent, ce n'est pas une grippe porcine. C'est une infection à un virus qui s'est développé chez le porc mais qui maintenant se transmet d'homme à homme. Ce virus est différent du virus H1N1 de grippe saisonnière, vir
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www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/les_dossiers_importa/le_plan_de_relance7216/view
- Le plan de relance 07/07/2009 16:30
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- Le plan de relance concerne des projets répartis sur l'ensemble du territoire français, choisis pour leur capacité à démarrer immédiatement, à accélérer l'activité et à favoriser l'embauche, avec un effet multiplicateur permettant d'entraîner d'autres investissements. En savoir plus >>>
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- Allô 3939 Service Public
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- L'accueil de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
- La nouvelle version du site gouvernemental grippe aviaire
- Le passeport biométrique est disponible en Haute-Saône depuis le 28 avril 2009
- Les bureaux de 09h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30
- LES COMMUNES DE HAUTE-SAONE
- Les guichets de 09h00 à 11h30 et de 13h30 à 16h00
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- Santé et social
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- Soldes d'été en Haute-Saône : du mercredi 24 juin 8 h au 28 juillet 2009 inclus
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www.haute-saone.pref.gouv.fr/../sections/alloservciepublic/downloadFile/file/dossier3939.pdf?nocache=1132910679.27
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www.haute-saone.pref.gouv.fr/sections/contacts/folder_contents
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- 20/10/2005 18:02
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www.haute-saone.pref.gouv.fr/sections/droits_et_demarches/folder_contents
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- 20/10/2005 18:03
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www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
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www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- Dimanche 19 juillet 2009,Journée à la mémoire des crimes racistes
- Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux "justes" de France - Dimanche 19 juillet 2009.
- Message du secrétaire d'Etat à la défense.
- (PDF 147 ko)
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- Message du secrétaire d'Etat à la défense.
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- Découvrez la Préfecture du Languedoc-Roussillon et de l'Hérault.
- La Préfecture
- Patrick DEVEDJIAN, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, se rendra dans la région Languedoc-Roussilon, lundi 20 juillet 2009
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Patrick DEVEDJIAN, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, se rendra dans la région Languedoc-Roussilon, lundi 20 juillet 2009 CCI de Sète Sécurité des piscines Installation de l'Etat Major de Sécurité RAA : Hé
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
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Services Etat - Préfecture du Languedoc-Roussillon et de l'Hérault
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- Dernière mise à jour le 17 Juillet 2009 ©
- Dossier de presse : Enjeux et défis de l'industrie en Île-de-France, conférence du 01/07/2009
- Dossier de presse : Enjeux et défis de l'industrie en Île-de-France, conférence du 1er juillet 2009
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- A noter dans vos agendas : les 3èmes Assises nationales de la formation en Intelligence Economique
- ACCÈS AU CATALOGUE INTERMINISTÉRIEL DE FORMATION 2009
- Accompagner les métiers de l'inspection: passer d'une fonction de contrôle à une fonction d'audit Lire.
- Ce numéro traite de la rémunération liée à la performance.
- Cette séance aura lieu jeudi 2 juillet de 9h30 à 12h30 au ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, 139 rue de Bercy - Paris 12e.
- Cycle des Hautes Études
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- Dans cet esprit, l'IGPDE et la CGPME souhaitent mener en commun des actions visant notamment à améliorer :
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- Rencontres économiques du 2 juillet 2009 : Pourquoi la finance islamique ne connait pas la crise?
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- Dans un contexte économique difficile, les deux parties sont convaincues de la nécessité de multiplier les passerelles entre l'administration et les petites et moyennes entreprises et de favoriser leur connaissance réciproque. Dans cet esprit, l'IGPDE et la CGPME souhaitent mener en commun des actions visant notamment à améliorer : l'nformation des PME sur les éventuelles évolutions réglementaires la sensi... Lire...
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- Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (B.E.P.E.C.A.S.E.R)
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- 17/07 Agenda de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la Justice
- 17/07 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, Garde des sceaux
- 17/07 Visite du secrétaire d'État à Fleury-Mérogis
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- Patrick DEVEDJIAN, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, se rendra dans la région Languedoc-Roussilon, lundi 20 juillet 2009
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Patrick DEVEDJIAN, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, se rendra dans la région Languedoc-Roussilon, lundi 20 juillet 2009 CCI de Sète Sécurité des piscines Installation de l'Etat Major de Sécurité RAA : Hé
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
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Services Etat - Préfecture du Languedoc-Roussillon et de l'Hérault
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- voir modalités
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- passeport dit d'urgence
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- 1 est donc mis en oeuvre pour le bassin versant de la Cisse par arrêté préfectoral n°
- 17 juillet 2009 : Mesures de restriction de l'eau sur le bassin versant de la Cisse
- 17 juillet 2009 : Passeports en urgence
- 17 juillet 2009 : Règles concernant la sécurité des piscines privatives
- 17 juillet 2009 : révision des listes électorales dans le cadre des élections des assesseurs aux tribunaux paritaires de baux ruraux
- 2009-197-14 du 16 juillet 2009.
- Alors que débutent les vacances estivales, il convient de faire preuve de la plus grande vigilance dans l'utilisation des piscines privatives, notamment par les enfants.
- Dans le cadre des élections des assesseurs aux tribunaux paritaires des baux ruraux et des membres des commissions consultatives paritaires départementaux des baux rurauxqui auront lieu en janvier 2010, les listes électorales doivent être révisées
- En effet, la mort par noyade de jumeaux de deux ans et demi, le 4 juillet dernier à Clermont-Ferrand, dans une piscine privative pourtant pourvue d'un dispositif de sécurité, a douloureusement rappelé que l'usage de ce type de piscines présente des risques importants, en particulier pour les enfants en bas âge.
- La situation de sécheresse persistant, de nouvelles mesures de restriction sont à prendre.
- Le plan d'alerte n°
- Lire la suite.
- Suite à une décision unilatérale des autorités américaines, la préfecture vous informe que les personnes titulaires d'un passeport dit d'urgence et qui se rendent aux Etats-Unis, doivent impérativement, depuis le 1er juillet 2009, demander un visa auprès du Consulat des Etats-Unis
- (voir modalités )
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- A la une... Actualités Irrigation agricole : nouvelles mesures de restriction des prélèvements d'eau [17/07/2009] La dégradation de la situation hydrologique, observée sur certains bassins du département du Lot, a conduit Monsieur le Préfet du Lot à mettre en place des mesures nouvelles de restriction ou d'inter ... Lire la suite >>
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- A l'occasion de la journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux « Justes », Monsieur le Préfet du Lot prie les Lotoises et les Lot .
- Irrigation agricole : nouvelles mesures de restriction des prélèvements d'eau [17/07/2009]
- JOURNÉE NATIONALE À LA MÉMOIRE DES VICTIMES DES CRIMES RACISTES ET ANTISÉMITES DE l'ÉTAT FRANÇAIS ET D'HOMMAGE AUX JUSTES DE FRANCE [17/07/2009]
- La dégradation de la situation hydrologique, observée sur certains bassins du département du Lot, a conduit Monsieur le Préfet du Lot à mettre en place des mesures nouvelles de restriction ou d'inter .
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A la Une... Communiqués de presse
- A la une... Communiqués de presse JOURNÉE NATIONALE À LA MÉMOIRE DES VICTIMES DES CRIMES RACISTES ET ANTISÉMITES DE l'ÉTAT FRANÇAIS ET D'HOMMAGE AUX JUSTES DE FRANCE [17/07/2009] A l'occasion de la journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux « Justes », Monsieur le Préfet du Lot prie les Lotoises et les Lot ... Lire la suite >>
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- Dernière mise à jour de la page : 17 juillet 2009
- En savoir plus sur le site du ministère
- Travaux d économies d énergie dans les logements : un dispositif gagnant/gagnant - Jean Louis Borloo et Benoist Apparu, secrétaire d État chargé du Logement et de l Urbanisme soulignent que le dispositif qui prévoit la réalisation des travaux d économies d énergie dans les logement est un dispositif gagnant/gagnant.
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www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
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- 0383342626
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- Vos démarches CADA Nous contacter
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- Plaquette informative pour les employeurs
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- PLAN DE RELANCE DE L'ECONOMIE : Au 30 mars le montant total des investissements de l'Etat en Meuse est évalué à plus de 11.3 millions d'euros
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- Arrêté de consultation du public
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- Avis de la DIREN
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- Guide des annexes
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- Projet d'arrêté relatif au 4ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole
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- appel à candidatures pour la labellisation d'un organisme dans le cadre du Plan de Professionnalisation Personnalisé
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- Autres actualités...
- Le guide de l'éolien
- Monsieur Eric LE DOUARON est nommé Préfet de la Meuse à compter du 6 juillet
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- Elections aux commissions consultatives paritaires départementales des baux ruraux
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- Epidémie de grippe A/H1N1 Prévention de la transmission de l'épidémie en période estivale
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- Activation annuelle du plan canicule
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- La sécurité des piscines privées
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- Autres communiqués...
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- Evaluation environnementale 4ème programme Nitrate Meuse
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Actualites - NOUVEAU PASSEPORT ELECTRONIQUE
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- 01/07/2009
- 02/07/2009
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- 15/07/2009
- 16/07/2009
- A qui signaler un courriel ou un site d'escroquerie?
- Accéder au document
- Activation annuelle du plan canicule
- appel à candidatures pour la labellisation d'un organisme dans le cadre du Plan de Professionnalisation Personnalisé
- Arrêté de consultation du public
- Au fil du mois de mars, de nouveaux financements ont été identifiés et d'autres ont été précisés pour permettre, au 30 mars, d'évaluer le total des investissements de l'Etat en Meuse à 11.3 millions d'euros, soit 2.3 millions supplémentaires par rapport à la première estimation.
- Autres actualités.
- Autres communiqués.
- Avis de la DIREN
- Cette consultation vise à recueillir l'avis du public sur le projet de 4ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole, en application des directives dites "directive plans et programmes" et "directive nitrates".
- Dans le cadre du second volet du plan de relance, destiné à inciter les collectivités locales à contribuer à l'effort de relance, nombreuses sont celles qui pourront bénéficier en 2009, au titre du Fonds de Compensation de la TVA, du remboursement par anticipation des sommes dues au titre de l'année 2008, dès lors qu'elles se sont engagées à investir en 2009 au moins un euro de plus que la moyenne des investissements réalisés sur la période 2004-2007.
- Elections aux commissions consultatives paritaires départementales des baux ruraux
- Epidémie de grippe A/H1N1 Prévention de la transmission de l'épidémie en période estivale
- Escroquerie, que dit la loi?
- Evaluation environnementale 4ème programme Nitrate Meuse
- Fièvre Catarrhale Ovine Vous trouverez sur cette page les réponses aux questions les plus fréquemment posées concernant la fièvre cattarhale ovine Accéder au document
- Grippe aviaire Vous trouverez sur cette page les réponses aux questions les plus fréquemment posées concernant la grippe aviaire En savoir plus
- Guide des annexes
- L'ensemble du dossier est consultable ci-dessous.
- La sécurité des piscines privées
- Le guide de l'éolien
- Les escroqueries, n'en payez pas le prix Michèle Alliot-Marie, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des collectivités territoriales a lancé une campagne d'information sur la lutte contre les escroquries.
- Lire le communiqué de presse Les nouvelles règles applicables Plaquette informative pour les employeurs Plaquette informative pour les employés
- Mémento à l'usage des maires nouvellement élus Ce guide apporte les réponses essentielles aux interrogations immédiates liées à la prise de fonction, en savoir plus
- Monsieur Eric LE DOUARON est nommé Préfet de la Meuse à compter du 6 juillet
- Nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules Le 15 avril 2009 le nouveau système d'immatriculation des véhicules entre en application En savoir plus
- Nouvelles règles applicables à l'immigration professionnelle La volonté du Gouvernement de favoriser l'immigration professionnelle en France, d'attirer les talents étrangers, de contribuer au développement économique de la France et à terme de leur pays d'origine, s'est récemment traduite par une adaptation du cadre législatif et règlementaire des procédures applicables à l'immigration professionnelle.
- Passeport Biométrique Le 14 mai 2009 la délivrance du passeport biométrique est opérationnelle en Meuse En savoir plus
- PLAN DE RELANCE DE L'ECONOMIE : Au 30 mars le montant total des investissements de l'Etat en Meuse est évalué à plus de 11.3 millions d'euros Lors de la conférence de presse du vendredi 13 février, le Préfet avait détaillé les premiers projets soutenus par le plan de relance de l'économie en Meuse dont le montant d'élevait à 7 millions d'euros.
- Plus d'informations
- Pour de plus amples informations sur le plan de relance, consultez le site: http://www.relance.gouv.fr
- Pour télécharger le DGO, cliquez ici (PDF 3.7 Mo)
- Projet d'arrêté relatif au 4ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole
- Que faire lorsqu' on a été victime d'une escroquerie?
- Recueil des Actes Administratifs Retrouvez l'ensemble des actes réglementaires de portée générale pris par les services de l'Etat dans le département.
- SECURITE ROUTIERE: Les nouvelles orientations départementales ont été présentées Le Document Général d'Orientation en matière de sécurité routière a été présenté à la presse jeudi 19 février 2009 par le Préfet.
- Une consultation du public est organisée du 22 juin 2009 au 24 juillet 2009.
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www.modernisation.gouv.fr ]
-
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- C'est la thématique qui a structuré les débats de la 2e édition des Rencontres de la modernisation de l'Etat, organisées par Acteurs publics, avec le partenariat de la DGME et qui se sont déroulées du 6 au 8 juillet.Lire la suite .
- En relation avec les acteurs locaux publics et privés du département (services de l'Etat, collectivités locales, bailleurs sociaux, etc.
- ), le ministère de l'Ecologie met en place un dispositif innovant pour accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics et privés et pouvoir ainsi mettre en oeuvre rapidement les objectif du Grenelle de l'Environnement.
- Les Ardennes, département pilote en matière d'économie d'énergie
- Parmi les chantiers engagés en 2009, un audit énergétique portant sur 26 000 m2 de bâtiments, des travaux sur plusieurs bâtiments publics (isolation thermique, végétalisation de toiture), mais aussi des écoprêts pour le logement social et un soutien au financement des travaux pour les logements privés (270 dossiers déjà aidés au 30 juin).
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-
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- 14 juillet 2009 - Message de M. le Haut-Commissaire à la réception
- 15 juillet 2009 - Passation de commandement au GSMA
- 17/07/2009 00:15:
- 17/07/2009 01:05:
- 17/07/2009 01:34:
- 17/07/2009 08:23:
- Consultez nos dernières publications
- En présence du Haut-commissaire de la République, M. Adolphe Colrat, du Commandant des forces armées en Polynésie française, l'Amiral Jean-Louis Vichot et du président de l'Assemblée de Polynésie française, M. Philip Schyle, la cérémonie de passation de commandement s'est déroulée au GSMA de Mahina, le mercredi 15 juillet 2009.
- La revue de presse des Etats Généraux en PF
- Le lieutenant-colonel Belgodère a cédé son commandement au lieutenant-colonel Rossi, apr.
- Les Etats Généraux vers les communes
- " Notre v½u commun est que la population soit pleine.
- Nous avons la responsabilité de nous exprimer, agir et construire le développement ensemble.
- Version 2 Langue Français Statut
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- 14 juillet 2009 - Commémoration de la Fête Nationale
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- 15/07/2009 03:45
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- , 2.25 M
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_co/view
- publié
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- Version 1 Langue Français Statut
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- 14 juillet 2009 - Message de M. le Haut-Commissaire à la réception
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_di/view
- , 140 K
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- 17/07/2009 00:15
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_di/view
- publié
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_di/view
- Version 2 Langue Français Statut
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/15_juillet_2009_-_pa/view
- 15 juillet 2009 - Passation de commandement au GSMA
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- 15 juillet 2009 - Passation de commandement au GSMA 17/07/2009 08:23 : Version 2 Langue Français Statut publié , 297 K
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- 17/07/2009 08:23
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- publié
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- 17/07/2009 01:05
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- Les Etats Généraux vers les communes
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/etats_generaux/etats_generaux_vers/les_etats_generaux_v/view
- publié
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- Version 2 Langue Français Statut
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/etats_generaux/la_revue_de_presse_d/la_revue_de_presse_d/view
- , 1.40 M
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- 17/07/2009 01:34
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- La revue de presse des Etats Généraux en PF
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- publié
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- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La télé-médecine réduit la fracture sanitaire [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Caféine : un stimulant pour la créativité [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Une entreprise s'installe sur un territoire en reconversion [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Les entreprises en biotechnologies ont enfin leur bâtiment [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- L'aquaculture en mer, un nouveau potentiel [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Dynamiser le lien social pour mieux vivre son quartier [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- "Ca roule pour le bébé - bus" [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- A Saint-Dizier, la route n'est plus un obstacle [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Peinture et respect de l'environnement : un pari réussi pour une entreprise bourguignonne [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- L'endive en force à La Réunion [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La cartographie géologique de l'Oyapock, au service du développement durable de ce territoire transfrontalier [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le musée du Veygoux, une nouvelle étape touristique en Auvergne [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Petite-Forêt : Métro de Singapour, station Petite Forêt [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le comté : produit agricole et touristique [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Les jardins de Valloires : la botanique pour tous [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Rhône-Alpes : la logique de l'innovation [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Les Fermes relais à la reconquête des territoires ardéchois [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Une BALISE dans la Manche [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Une entreprise innovante fait son trou dans les nids d'abeille [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Port et imports à la pointe des technologies à la Guadeloupe [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le terroir imprime sa marque dans les Corbières [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le bois voyage en première classe en Bourgogne [ suite ]
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- Centre de Ressources "Cohésion Sociale et Urbaine de la Réunion" destiné aux acteurs de la politique de la ville à La Réunion, ce groupement d'intérêt public a été constitué en septembre 2007. Il est géré par un conseil d'administration composé de représentants de l'Etat (Préfecture, DRIV, DRASS), de l'Université et de la Caisse d'Allocations Familiales. La Caisse des Dépôts et Consignations y est associée en tant que partenaire.
- destiné aux acteurs de la politique de la ville à La Réunion, ce groupement d'intérêt public a été constitué en septembre 2007. Il est géré par un conseil d'administration composé de représentants de l'Etat (Préfecture, DRIV, DRASS), de l'Université et de la Caisse d'Allocations Familiales. La Caisse des Dépôts et Consignations y est associée en tant que partenaire...
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- Centre de Ressources "Cohésion Sociale et Urbaine de la Réunion"
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- destiné aux acteurs de la politique de la ville à La Réunion, ce groupement d'intérêt public a été constitué en septembre 2007.
- Il est géré par un conseil d'administration composé de représentants de l'Etat (Préfecture, DRIV, DRASS), de l'Université et de la Caisse d'Allocations Familiales.
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Douanes : les droits et les obligations des vacanciers - Service-public.fr
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Piscines privées : le rappel des consignes - Service-public.fr
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1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % - Service-public.fr
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UE : la liste noire actualisée des compagnies aériennes - Service-public.fr
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Prévisions de circulation du 17 au 19 juillet - Service-public.fr
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Sécurité routière : la carte des radars fixes - Service-public.fr
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Ce qui change au 1er juillet - Service-public.fr
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- Repères - Ce qui change au 1er juillet Bison Futé - Prévisions de circulation du 17 au 19 juillet Déclarations - Douanes : les droits et les obligations des vacanciers Révisions - Des cours d'été gratuits sur "www.academie-en-ligne.fr" Recrutement - Les métiers de l'internet Prévention - Piscines privées : le rappel des consignes Routes - Sécurité routière : la carte des radars fixes Passagers - UE : la liste noire actualisée des compagnies aériennes
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Indice de référence des loyers : + 1,31 % au 2ème trimestre 2009 - Service-public.fr
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- 17 juillet 2009
- Bison Futé - Prévisions de circulation du 17 au 19 juillet
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- page de garde questions - Foires aux Questions
- Foires aux Questions
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- 2006-52 du 17 janvier 2006.
- 2007-297 du 5 mars 2007 a consacré la prévention de la délinquance comme une politique publique permanente.
- application et les circulaires interministérielles.
- application, sensibilisation à l’
- échange d’
- éducation nationale, de la justice, des transports, de la santé, de l’
- En plus de ces missions transversales, le SGCIPD concentre son action sur les thématiques suivantes d’
- ensemble des textes d’
- essence interministérielle : la complète mise en oeuvre de la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance (publication de l’
- Etat en matière de prévention, encourage et finance les initiatives locales dans ce domaine au moyen d’
- évaluation), le développement de la vidéosurveillance et de la prévention situationnelle, le renforcement des dispositifs de suivi individualisé des publics les plus exposés à la délinquance, et une approche prospective de la prévention de la délinquance.
- expérimentation.
- Il anime et coordonne la politique de l’
- Il coordonne l'action des ministères et l'utilisation des moyens budgétaires consacrés à la politique de prévention de la délinquance.
- Il fixe les orientations de la politique gouvernementale en matière de prévention de la délinquance et veille à leur mise en oeuvre .
- Il organise l’
- information sur les pratiques les plus efficaces et favorise l’
- inscrire dans la durée et lui donner les moyens de se développer de façon cohérente et efficace, des innovations institutionnelles et administratives ont été nécessaires.
- intérieur, de l’
- intérieur, de la défense, de la cohésion sociale, de l’
- La loi n°
- Le comité interministériel de prévention de la délinquance a ainsi été créé par décret n°
- Le Secrétariat Général Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance (SGCIPD) prépare les travaux et délibérations du CIPD, rédige chaque année le rapport au Parlement retraçant les résultats de la politique de prévention de la délinquance et exposant les orientations de l'Etat en ce domaine.
- Mentions légales
- outre-mer, et de la jeunesse.
- outre-mer et des collectivités territoriales, le CIPD comprend, outre le Premier ministre, les ministres chargés de l’
- Pour l’
- Présidé par le Premier ministre ou, par délégation, par le ministre de l’
- Prévention de la délinquance Secrétariat général du CIPD Loi sur la prévention du 5 mars 2007 et ses textes d'application Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) Documents de politique transversale (DPT) Dispositifs en vigueur Les rapports du CIPD La coopération internationale et les exemples étrangers Réseau Européen de Prévention de la Criminalité Prix Prévention délinquance
- Prévention de la délinquance Secrétariat général du CIPD Loi sur la prévention du 5 mars 2007 et ses textes d'application Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) Documents de politique transversale (DPT) Dispositifs en vigueur Les rapports du CIPD La coopération internationale et les exemples étrangers Réseau Européen de Prévention de la Criminalité Prix Prévention délinquance Thématiques spécifiques Vidéoprotection Foires aux Questions Revue de Presse Agenda du SGCIPD Liens utiles Retour accueil
- » Nouveau Secrétaire Général, Monsieur le Préfet Philippe de LAGUNE
- Sous la conduite du Secrétaire général du CIPD, les administrations concernées ont préparé conjointement la loi relative à la prévention de la délinquance, ses décrets d’
- un fonds interministériel.
- utilisation des dispositions législatives nouvelles et mise en place de mécanismes d’
-
- Loi du 5 mars 2007 - Loi sur la prévention du 5 mars 2007 et ses textes d'application
- loi n° 2007-297 du 5 mars 2007
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- n° 2006-52 du 17 janvier 2006
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- Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Eric MAROUSEAU directeur départemental des services vétérinaires en date du 6 juillet 2009 - p 3
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- Indice de référence des loyers : + 1,31 % au 2ème trimestre 2009
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Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Dernières publications de la DREES
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www.travail-solidarite.gouv.fr/actualite-presse/breves/revenu-supplementaire-temporaire-activite-pour-ultra-marins.html
- Un revenu supplémentaire temporaire d'activité en Outre-Mer
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Accident au stade vélodrome de Marseille… -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Accident au stade vélodrome de Marseille…
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Electrocution sur un chantier : Xavier Darcos adresse ses condoléances aux familles des victimes -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Electrocution sur un chantier : Xavier Darcos adresse ses condoléances aux familles des victimes
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Le rapport 2008 de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap -Rapports concernant le champ du handicap - Rapports - Documentation - Publications - Vidéothèque - Ministère du Travail, des Relations sociales, de
- Présentation du premier rapport de l'observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
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Xavier Darcos salue l'adoption par l'Assemblée nationale de la loi visant à adapter les dérogations au principe du repos dominical -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la
- Xavier Darcos salue l'adoption par l'Assemblée nationale de la loi visant à adapter les dérogations au principe du repos dominical
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- (15 juillet 2009) Xavier Darcos se félicite de l'adoption par l'Assemblée nationale de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires.
- (16 juillet 2009) Suite au décès par électrocution de deux salariés travaillant sur un chantier de Marseillan (Hérault), Xavier Darcos souhaite que toute la lumière soit faite sur les circonstances et les carences éventuelles qui ont pu conduire à ce dramatique accident du travail.
- (17 juillet 2009) Xavier Darcos adresse ses plus sincères condoléances et sa profonde sympathie aux familles des victimes de cet accident mortel du travail et a une pensée toute particulière pour l'ensemble des personnes blessées.
- Accident au stade vélodrome de Marseille…
- Electrocution sur un chantier : Xavier Darcos adresse ses condoléances aux familles des victimes
- Xavier Darcos salue l'adoption par l'Assemblée nationale de la loi visant à adapter les dérogations au principe du repos dominical
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www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/etudes-resultats/n-o-693-nombre-allocataires-du-rmi-au-31-mars-2009-.html
- N° 693 - Le nombre d'allocataires du RMI au 31 mars 2009
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N° 690 - L'allocation personnalisée d'autonomie et la prestation de compensation du handicap au 31 décembre 2008 -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famill
- N° 690 - L'allocation personnalisée d'autonomie et la prestation de compensation du handicap au 31 décembre 2008
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N° 692 - Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- N° 692 - Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite
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N° 694 - Comment les parents s'arrangent pour garder les enfants en cas d'imprévu -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Vi
- N° 694 - Comment les parents s'arrangent pour garder les enfants en cas d'imprévu
-
N° 695 - Les dépenses pour la garde des jeunes enfants -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- N° 695 - Les dépenses pour la garde des jeunes enfants
-
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- (17 juillet 2009) Xavier Darcos adresse ses plus sincères condoléances et sa profonde sympathie aux familles des victimes de cet accident mortel du travail et a une pensée toute particulière pour l'ensemble des personnes blessées.
- (18 juin 2009) Patrick Gohet, délégué Interministériel aux Personnes Handicapées et Jean-Louis Faure, président du Conseil d'Orientation de l'observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap ont présenté le rapport 2008 à la presse le 18 juin.
- (22 juin 2009) N° 695 - Les dépenses pour la garde des jeunes enfants
- (29 juin 2009) Un décret qui vient de paraître fixe le régime du « revenu supplémentaire temporaire d'activité » mis en oeuvre dans les DOM et dans les collectivités d'Outre-Mer.
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- Ce dispositif persistera jusqu'à l'entrée en vigueur du RSA dans ces territoires.
- Dernières publications de la DREES
- N° 690 - L'allocation personnalisée d'autonomie et la prestation de compensation du handicap au 31 décembre 2008
- N° 692 - Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite
- N° 693 - Le nombre d'allocataires du RMI au 31 mars 2009
- N° 694 - Comment les parents s'arrangent pour garder les enfants en cas d'imprévu
- Présentation du premier rapport de l'observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
- Un revenu supplémentaire temporaire d'activité en Outre-Mer
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
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- PPRt autour de l'établissement de la CAPL à Sorgues
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr/index.html
- Afin de prévenir les risques technologiques potentiels générés par la Coopérative Agricole Provence Lanquedoc à Sorgues, un Plan de Prévention des Risques Technologiques a été prescrit par arrêté du Préfet de Vaucluse du 15 juin 2009.
- Ce PPRt est élaboré par les services de l'Etat instructeurs (Préfecture de Vaucluse, DREAL PACA et DDEA de Vaucluse), en association étroite avec la commune, l'exploitant CAPL, ainsi que les personnes publiques et la population concernées.
- Mise à jour le 17/07/2009 : Plan du site
- PPRt autour de l'établissement de la CAPL à Sorgues
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Déclassement social, Centre d'analyse stratégique, société. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Déclassement social : entre réalité et ressenti
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Grenelle de la mer, énergie marine, biodiversité, éoliennes, propositions. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Grenelle de la mer : quelles mesures ?
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.Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
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Programmation militaire : défense, livre blanc, sécurité nationale, sécurité intérieure, suppression de postes.Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense Panorama de
- Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense
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- 16/07 : Développement de la télévision mobile personnelle
- 16/07 : Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer
- 17/07 : Déclassement social : entre réalité et ressenti
- 17/07 : Grenelle de la mer : quelles mesures ?
- 17/07 : Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
- 17/07 : Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense
- Budget de l'Etat
- Déclassement social : entre réalité et ressenti
- Environnement
- Grenelle de la mer : quelles mesures ?
- Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
- Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense
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Budget de l'Etat, lolf - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Budget de l'Etat
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Défense, - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Défense
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Environnement, protection de l'environnement, risques - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Environnement
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Santé, - Accès thématique - Vie-publique.fr
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Société, catégories sociales - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Société
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
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- Vigilance crues
- A l'arrière de cette perturbation, quelques précipitations concernent encore la façade atlantique.
- A l'arrière, une traîne active apporte actuellement des pluies sur une large moitié Ouest du Pays.
- Actualisation le vendredi 17 juillet 2009 à 04h55
- Actualisation le vendredi 17 juillet 2009 à 09h56
- Actualisation le vendredi 17 juillet 2009 à 15h56
- Après les orages de la nuit dernière, le front pluvio-orageux s'évacue progressivement vers l'Est.
- Aucun cours d'eau n'a réagi de manière significative.
- Bulletin émis le : 17/07/2009 à 09:55:36
- Bulletin émis le : 17/07/2009 à 15:39:05
- Carte de référence : 17072009_10
- Carte de référence : 17072009_16
- Elle devrait toutefois rester limitée.
- Ils seront également susceptibles de s'étendre aux bassins versants en rive gauche du Rhône (départements 26, 84 et 04) avec des cumuls de précipitations moindres.
- L'activité pluvio-orageuse devrait se réactiver cette après-midi de vendredi sur la façade Est du pays, et en particulier des Alpes au Jura.
- La plus grande prudence s'impose néanmoins en cas d'activités nautiques au voisinage des rivières concernées par les orages prévus.
- La plus grande prudence s'impose toutefois en cas d'activités nautiques au voisinage des rivières concernées par les orages prévus.
- La situation météorologique prévue n'aura que peu de conséquences sur les tronçons de cours d'eau surveillés.
- Le tronçon amont de l'Isère est placé en vigilance jaune, car les précipitations annoncées pourraient provoquer une réaction hydrologique.
- Les orages pourraient être soutenus des Alpes au Jura jusqu'à samedi matin.
- Les orages seront également susceptibles de s'étendre aux bassins versants en rive gauche du Rhône (départements 26, 84 et 04) avec des cumuls de précipitations toutefois moins importants.
- Les précipitations attendues pourraient y être localement soutenues sous orages.
- Les précipitations observées sur les dernières 24 heures sont modérées.
- Les précipitations vont peu à peu s'organiser sur l'Est du pays et prendre un caractère orageux.
- Prochain bulletin le : 17/07/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 18/07/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le samedi 18 juillet 2009 à 10h00
- Prochaine édition le vendredi 17 juillet 2009 à 16h00
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www.volontariat.gouv.fr ]
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www.volontariat.gouv.fr/index.html
- Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong".
- Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds.
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes.
- Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
- C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe.
- Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin.
- Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS).
- Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong"
- Mélodie Forin, volontaire au CICOS
- Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel.
- Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"
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www.yonne.pref.gouv.fr ]
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www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Alerte météo orages violents: nuit du 16 au 17 juillet 2009 ALERTE METEO ORANGE NUIT DU 16 AU 17 JUILLET 2009 Appel d'offres pour salle opérationnelle à la Préfecture.
- Design : Idylyk / ©
- Photos : Josette Laliaux (Mairie d'Auxerre)