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Nouveautés du 17.07.2009

 

agriculture.gouv.fr
[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 16/07/2009 - 17/07/2009 - Bruno Le Maire à la rencontre des comités des pêches maritimes en Haute-Normandie - COMMUNIQUE DE PRESSE - Entremont - Prospective - Évaluation - SURVEILLANCE SANITAIRE DES COQUILLAGES - Mobilisation de l'Etat et des autorités européennes en faveur des ostréiculteurs
- agriculture.gouv.fr/sections/presse5022/communiques/bruno-maire-rencontre - Bruno Le Maire à la rencontre des comités des pêches maritimes en Haute-Normandie
- agriculture.gouv.fr/sections/presse5022/communiques/communique-presse - COMMUNIQUE DE PRESSE - Entremont
- agriculture.gouv.fr/sections/presse5022/communiques/surveillance-sanitaire_1 - SURVEILLANCE SANITAIRE DES COQUILLAGES - Mobilisation de l'Etat et des autorités européennes en faveur des ostréiculteurs
- agriculture.gouv.fr/sections/thematiques/prospective-evaluations - Prospective - Évaluation
 

ddaf.nord.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.nord.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/07/2009 : Plan du site
 

ddsv55.agriculture.gouv.fr
[ ddsv55.agriculture.gouv.fr ]
- Direction Départementale des Services Vétèrinaires de la Meuse - Questions-Réponses concernant la grippe aviaire. - Vous trouverez sur cette page les réponses aux questions les plus fréquemment posées concernant la grippe aviaire En savoir plus
- Direction Départementale des Services Vétèrinaires de la Meuse - Questions-Réponses concernant la fièvre catarrhale ovine (FCO) - Vous trouverez sur cette page les réponses aux questions les plus fréquemment posées concernant la fièvre cattarhale ovine Accéder au document
 

draf.picardie.agriculture.gouv.fr
[ draf.picardie.agriculture.gouv.fr ]
- DRAAF PICARDIE - DDAF et DDSV SOMME - Appel à projets pour la promotion des activités touristiques - Mesure 313 du DR-PRN - du 17 juillet au 16 octobre 2009 - Appel à projets pour la promotion des activités touristiques - Mesure 313 du DR-PRN - du 17 juillet au 16 octobre 2009
 

elections.interieur.gouv.fr
[ elections.interieur.gouv.fr ]
- elections.interieur.gouv.fr/index.html - Adoption par l'assemblée nationale du projet de loi rattachant la gendarmerie nationale au ministère de l'intérieur - Brice Hortefeux mobilise 13 000 policiers et gendarmes sur les routes cet été - Cérémonies du 14 juillet 2009 - Parmi les 4 500 hommes et femmes à avoir descendu les Champs-Elysées à pied, les 370 à les avoir parcourus en motos, chars ou voitures, et la centaine. - Publié le : 07/07/2009 19:08 ) - Publié le : 10/07/2009 14:52 ) - Publié le : 16/07/2009 11:22 ) - Publié le : 17/07/2009 11:49 )
- elections.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/ministere/defile-14-juillet-2009 - Cérémonies du 14 juillet 2009
- elections.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/ministere/defile-14-juillet-2009 - Lire la suite
- elections.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-interieure/copy_of_securite-routiere-ete-2009 - Brice Hortefeux mobilise 13 000 policiers et gendarmes sur les routes cet été
- elections.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-interieure/rattachement-gendarmerie - Adoption par l'assemblée nationale du projet de loi rattachant la gendarmerie nationale au ministère de l'intérieur
 

ez.no
[ ez.no ]
- ez.no/ - eZ Publish®
 

ile-de-france.sante.gouv.fr
[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : vendredi 17 juillet 2009 - Diplôme d'Etat d'Aide Soignant - Diplôme d'Etat d'Auxiliaire de Puériculture - Elèves ambulanciers admis au Diplôme d'Etat d'Ambulancier en juillet 2009 - PRECIS OFFICINE juin 2009
- Elèves ambulanciers admis au Diplôme d'Etat d'Ambulancier en juillet 2009 - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - Elèves ambulanciers admis au Diplôme d'Etat d'Ambulancier en juillet 2009
- Diplôme d'Etat d'Aide Soignant - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - Diplôme d'Etat d'Aide Soignant
- Diplôme d'Etat d'Auxiliaire de Puériculture - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - Diplôme d'Etat d'Auxiliaire de Puériculture
- PRECIS OFFICINE juin 2009 - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - PRECIS OFFICINE juin 2009
 

netlor.fr
[ netlor.fr ]
- netlor.fr - netlor
 

pmv4.premier-ministre.gouv.fr
[ pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
- Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 11h15 : Hôtel de Matignon Installation du Haut Conseil pour la Famille - 16h30 : Hôtel de Matignon Réunion du Comité Interministériel de la Coopération Internationale et du Développement (Cicid) - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/07/2009, 09:25 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/07/2009, 11:28 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/07/2009, 13:39 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/07/2009, 15:31 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/07/2009, 17:27 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/07/2009, 20:24
- Agenda - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 16h30 : Hôtel de Matignon Réunion du Comité Interministériel de la Coopération Internationale et du Développement (Cicid) Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/07/2009, 09:25 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/07/2009, 11:28 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/07/2009, 15:31 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 17/07/2009, 20:24
 

rhone-alpes.sante.gouv.fr
[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ]
- Actualités sanitaires et sociales de Rhône-Alpes - Liste des candidats admis : diplôme d'Etat d'Aide-Soignant - Résultats du Diplôme d'Etat d'Educateur de Jeunes Enfants
- Document pdf - Liste des candidats admis : diplôme d'Etat d'Aide-Soignant Liste des candidats admis : diplôme d'Etat d'Ambulancier - FA du CHU de Saint-Etienne
- Document pdf - Résultats du Diplôme d'Etat d'Educateur de Jeunes Enfants Liste des candidats admis : diplôme d'Etat d'Aide-Soignant
 

service-public.fr
[ service-public.fr ]
- Piscines privées : le rappel des consignes - Service-public.fr - Piscines privées : le rappel des consignes
- 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % - Service-public.fr - --> 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 %
- Indice de référence des loyers : + 1,31 % au 2ème trimestre 2009 - Service-public.fr - --> Indice de référence des loyers : + 1,31 % au 2ème trimestre 2009 - Indice de référence des loyers : + 1,31 % au 2ème trimestre 2009
 

tarn.pref.gouv.fr
[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/Dotations-de-developpement-rural - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 1 - organigramme et missions de la Préfecture et de la Sous-Préfecture du TARN Veuillez trouver ci-dessous l'organigramme et les missions de la Préfecture et de la So - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL DELEGATION ET SUBDELEGATION DE SIGNATURE - 16 juillet 2009 Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Eric MAROUSEAU directeur départemental
- tarn.pref.gouv.fr/Fonds-d-Intervention-pour-la - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 1 - organigramme et missions de la Préfecture et de la Sous-Préfecture du TARN Veuillez trouver ci-dessous l'organigramme et les missions de la Préfecture et de la So - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL DELEGATION ET SUBDELEGATION DE SIGNATURE - 16 juillet 2009 Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Eric MAROUSEAU directeur départemental
- tarn.pref.gouv.fr/Fonds-Europeen-de-Developpement - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 1 - organigramme et missions de la Préfecture et de la Sous-Préfecture du TARN Veuillez trouver ci-dessous l'organigramme et les missions de la Préfecture et de la So - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL DELEGATION ET SUBDELEGATION DE SIGNATURE - 16 juillet 2009 Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Eric MAROUSEAU directeur départemental
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - 1 - organigramme et missions de la Préfecture et de la Sous-Préfecture du TARN - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean BECHARD, directeur régional de la concurrence, de la consommation (. - Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Eric MAROUSEAU directeur départemental des services vétérinaires en date du 6 juillet 2009 - p 3 - en savoir plus . - ) en savoir plus . - Indice de référence des loyers : + 1,31 % au 2ème trimestre 2009 - RAA SPECIAL DELEGATION ET SUBDELEGATION DE SIGNATURE - 16 juillet 2009 - Veuillez trouver ci-dessous l'organigramme et les missions de la Préfecture et de la Sous-Préfecture dans le Tarn.
- tarn.pref.gouv.fr/Le-Fonds-Europeen-Agricole-pour-le - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 1 - organigramme et missions de la Préfecture et de la Sous-Préfecture du TARN Veuillez trouver ci-dessous l'organigramme et les missions de la Préfecture et de la So - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL DELEGATION ET SUBDELEGATION DE SIGNATURE - 16 juillet 2009 Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Eric MAROUSEAU directeur départemental
- tarn.pref.gouv.fr/organigramme-de-la-Prefecture-du - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 1 - organigramme et missions de la Préfecture et de la Sous-Préfecture du TARN Veuillez trouver ci-dessous l'organigramme et les missions de la Préfecture et de la So - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL DELEGATION ET SUBDELEGATION DE SIGNATURE - 16 juillet 2009 Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Eric MAROUSEAU directeur départemental
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-DELEGATION-ET - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL DELEGATION ET SUBDELEGATION DE SIGNATURE - 16 juillet 2009 Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Eric MAROUSEAU directeur départemental
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-DELEGATIONS-DE,1342 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 1 - organigramme et missions de la Préfecture et de la Sous-Préfecture du TARN Veuillez trouver ci-dessous l'organigramme et les missions de la Préfecture et de la So
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-DELEGATIONS-DE,1343 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 1 - organigramme et missions de la Préfecture et de la Sous-Préfecture du TARN Veuillez trouver ci-dessous l'organigramme et les missions de la Préfecture et de la So - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL DELEGATION ET SUBDELEGATION DE SIGNATURE - 16 juillet 2009 Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Eric MAROUSEAU directeur départemental
 

www.2st.fr
[ www.2st.fr ]
- www.2st.fr - 2ST
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 15/07/2009 Achat de materiels, logiciels specifiques, et services lies aux multimedias Lire la suite --> Pour voir l'intégralité des annonces, rendez-vous sur la PMI
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 17 juillet 2009 - Ouverture de la Place de Marché Interministérielle (PMI) pour le Ministère de la Défense - Depuis le 06 juillet 2009, les nouvelles consultations du ministère de la défense sont sur la place de marché interministérielle (PMI), accessible (. - En savoir plus
- www.achats.defense.gouv.fr/Ouverture-de-la-Place-de-Marche,69189 - En savoir plus
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - Indice des prix à la consommation - Indice des prix à la consommation - Indice des prix à la consommation
- Agence France Trésor - AFT - Situation mensuelle du budget de l'État - Situation mensuelle du budget de l'État - Situation mensuelle du budget de l'État
- www.aft.gouv.fr/index.html - 09 : Indice des prix à la consommation - 09 : Situation mensuelle du budget de l'État - 09 : TEC 10 du jour
 

www.agreste.agriculture.gouv.fr
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- Document pdf - Les comptes provisoires de l'agriculture 2008 par région et catégorie d'exploitations - Baisse marquée du revenu dans une majorité de filières - Primeur N° 228 (pdf : 296.8 ko)
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - 17 juillet 2009 - Après la forte hausse de 2007, le revenu agricole moyen baisse en 2008 dans la plupart des orientations et des régions. - L'eau et les déchets sont les principaux domaines d'action. - Les comptes provisoires de l'agriculture 2008 par région et catégorie d'exploitations - Baisse marquée du revenu dans une majorité de filières - Primeur N° 228 (pdf : 296.8 ko) - Les coûts de production pénalisent l'ensemble des exploitations. - Les dépenses environnementales des industries agroalimentaires - Priorité au traitement des eaux - Primeur N° 229 - Les industries agroalimentaires de 20 salariés et plus contribuent pour 671millions d'euros à la protection de l'environnement en 2007. - (pdf : 328.6 ko)
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/publications/primeurs/article/les-depenses-environnementales-des - Les dépenses environnementales des industries agroalimentaires - Priorité au traitement des eaux - Primeur N° 229 - (pdf : 328.6 ko)
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ]
- www.ain.pref.gouv.fr/index.html - Election des membres des baux ruraux
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/election_des_membres/ - Election des membres des baux ruraux
 

www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr
[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ]
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/index.html - La campagne 2009 de prévention et de lutte contre les feux de forêt - Signature du nouveau Contrat Local de Sécurité 2009/2012
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- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/signature__du_nouvea/view - Signature du nouveau Contrat Local de Sécurité 2009/2012
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/signature__du_nouvea/view - Work
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/lettres_de_services/ - Lettres du TA de Nice Statistiques de l'emploi Dépot légal
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/statistique_de_l_emp/ - Statistiques de l'emploi Dépot légal Européennes 2009
 

www.alsace.pref.gouv.fr
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- Accès aux documents administratifs - Accès aux documents administratifs
- Archives - actualités - 2008 - 2009 - Archives - actualités - 2008 - 2009
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Atlas des zones inondées du Bas-Rhin
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Communiqués de presse
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Contrat de projets (CPER) 2007-2013
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Contrats Urbains de Cohésion Sociale 2007-2012
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Convention du Massif des Vosges
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- La Délégation aux droits des femmes et à l'égalité - La Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
- Canicule - DDASS
- Canicule - du Bas-Rhin
- Canicule - site internet de la
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://stop-violences-femmes.gouv.fr - http://stop-violences-femmes.gouv.fr
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.2exvia.com - 2exvia.com
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.alsace-biovalley.com/fr/pole-de-competitivite/ - Alsace Biovalley, cluster des sciences de la vie et de la santé en Alsace
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.anah.fr/lecosubvention/ - Pour en savoir plus, cliquez ici
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 12.05.09 - Les Journées de la mer du Grenelle de la Mer - cliquant ici
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.ensemble-simplifions.fr - http://www.ensemble-simplifions.fr - www.ensemble-simplifions.fr
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.entreprises.gouv.fr/jeunesactifs/ - http://www.entreprises.gouv.fr/jeunesactifs/
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.lesjourneesdelamer.fr - http://www.lesjourneesdelamer.fr
- Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - - Cliquez ici pour consulter la rubrique du site du Ministère du logement "Investissez logement, investissez gagnant! "
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.masteredit.com - MasterEdit
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.meteofrance.com - site internet de Meteo France
- Lundi 1er juin : déclenchement du niveau de veille saisonnière du plan national canicule 2009 - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports - cliquez ici
- Canicule et chaleurs extrêmes - Canicule et chaleurs extrêmes - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sports - Cliquez ici pour connaître les principales recommandations en cas de fortes chaleurs
- Troubles musculo-squelettiques (TMS) - Travailler Mieux - en cliquant ici
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www2.blog-police-recrutement.com - Cliquez ici
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Liens utiles
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - A ce jour le numéro est opérationnel dans 10 États membres de l'Union européenne (UE) : Belgique, France, Grèce, Hongrie, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie et Slovaquie.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Adrien ZELLER, Président du Conseil régional d'Alsace, Jacques BIGOT, Président de la Communauté Urbaine de Strasbourg et Patrick FRANÇOIS, Directeur de la Caisse des dépôts, en présence de M. Pierre-Etienne BISCH, Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Autant de manifestations qui permettront aux Français, dans toutes les régions, d'apprendre à mieux connaitre la mer et toutes ses facettes : biodiversité, richesse du patrimoine, diversité des métiers.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Campagne d'information sur l'investissement locatif La ministre du Logement, Christine BOUTIN, a lancé la campagne d'information sur l'investissement locatif qui se déroulera du 23 mai à la fin du mois de juin 2009.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Ce forum était le troisième et dernier forum régional des Etats généraux de la bioéthique après ceux de Marseille et Rennes les 9 juin et 11 juin dernier.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Ce Master est destiné aux jeunes cadres des administrations française, allemande et d'autres États de l'Union européenne ou des pays candidats.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Ce numéro est entièrement gratuit et accessible tous les jours, 24h/24.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Ce plan s'inscrit dans la deuxième génération de plan régionaux de lutte contre l'illettrisme en France.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Ce terme recouvre plusieurs maladies liées, en milieu professionnel, aux postures de travail extrêmes, aux efforts excessifs et aux gestes répétitifs.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Ces forums ont constitué un événement citoyen inédit et ont apporté la possibilité pour chacun de s'exprimer sur des questions majeures telles que la gestation pour autrui, la recherche sur l'embryon, les tests génétiques ou le don d'organes.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Cette nouvelle mesure, destinée aux propriétaires occupant leur logement, leur permet d'économiser jusqu'à 35 % du montant de leur travaux de rénovation thermique.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Dans le cadre de ce Grenelle, le grand public alsacien a été invité mercredi 24 juin à un large débat sur la mer, animé par Lise Blanchet, rédactrice en chef adjointe, de l'émission Thalassa sur France 3, débat auquel ont pris part des membres des représentants de l'Etat, des partenaires sociaux, des associations environnementales et des groupes de travail nationaux.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Dans le cadre du plan de relance, 80 postes supplémentaires d'adjoints de sécurité de la police nationale, en contrat d'accompagnement dans l'emploi (C.A.E.) ont été attribués au département du Bas-Rhin.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Déposer des idées de simplification afin de contribuer aux travaux en cours
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - ), des propositions de simplification sont soumises à l'avis des internautes, qui peuvent :
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Elles offriront au public la possibilité de partir à la découverte de la mer, de ses richesses et de ses fragilités.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Forum citoyen des Etats généraux de la bioéthique La Ministre de la Santé et des Sports, Roselyne Bachelot-Narquin, a ouvert le 16 juin à Strasbourg le troisième Forum citoyen des Etats généraux de la bioéthique consacré aux prélèvements et greffes d'organes, de tissus et de cellules, à la médecine prédictive et à l'examen des caractéristiques génétiques.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Il a été signé par les représentants du Pôle de compétitivité Alsace Biovalley, les représentants de l'Etat et des collectivités territoriales (Région Alsace, Conseil Général du Bas-Rhin, Conseil Général du Haut-Rhin, Communauté Urbaine de Strasbourg, Communauté d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace et Communauté d'Agglomération de Colmar).
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Il vise à prévenir et anticiper la non maîtrise des savoirs de base en prenant appui sur l'action de l'Education nationale, afin de garantir à chacun à l'issue de la scolarité une place dans une dynamique de formation tout au long de la vie.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer a annoncé le 27 février dernier l'organisation d'un Grenelle de la mer et a souhaité mettre en oeuvre un processus de nature à engager la France plus avant dans une politique maritime ambitieuse grâce à une concertation des forces vives du pays et à une consultation des Français sans précédent sur le sujet.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - L'écosubvention En plus de l'Éco-prêt à taux zéro, l'État a créé l'écosubvention.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La Communauté urbaine de Strasbourg a présenté un Programme de développement économique, au bénéfice de 10 quartiers de l'agglomération classés en Zones Urbaines Sensibles, dans le cadre du programme "compétitivité régionale" financé par le FEDER pour la période 2007/2013.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La date limite de dépôt des dossiers de candidature est prorogée jusqu'au 11 septembre 2009
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Les élections européennes ont eu lieu le dimanche 7 juin 2009.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Les Journées de la mer du Grenelle de la Mer Les Journées de la mer, lancées par le ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, sont une opération grand public qui permettra aux Français du 8 au 14 juin, d'aller à la rencontre des acteurs du monde de la mer.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Les troubles musculosquelettiques Les troubles musculosquelettiques (TMS) constituent la première cause de pathologie professionnelle en France et donc un enjeu majeur de santé au travail.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Lutte contre l'illettrisme Le vendredi 26 juin, le plan régional d'accès aux compétences de base a été signé par M. Pierre-Etienne BISCH, préfet de la région Alsace - préfet du Bas-Rhin, M. Adrien ZELLER, Président du Conseil régional d'Alsace, M. Bernard INGWILLER, Vice-Président du Conseil général du Bas-Rhin, Mme Claire LOVISI, Recteur de l'académie d'Alsace et M. Jean-François QUERE, Directeur régional de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Numéro européen d'urgence - Famille d'enfants disparus Depuis le lundi 25 mai, le 116 000, numéro d'appel unique européen destiné à écouter et à accompagner les familles d'enfants disparus, fugueurs ou enlevés, est activé en France.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Organisé en 4 rubriques (particuliers, entreprises, collectivités locales et associations), le site www.ensemble-simplifions.fr s'adresse à tous.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour vous permettre de recruter plus facilement, le Gouvernement met en place 7 mesures exceptionnelles et immédiates : les MESURES JEUNES ACTIFS Apprentissage, contrat d'insertion ou de professionnalisation, embauche des stagiaires.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Prévention et lutte contre les violences faites aux femmes Les violences faites aux femmes sont une situation intolérable dans une société moderne.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Signature d'une convention de délégation de fonds européens Le jeudi 18 juin 2009, à l'occasion d'une cérémonie officielle à l'Hôtel de la préfecture, une convention de délégation de fonds européens en faveur d'un programme de développement économique des 10 Zones Urbaines Sensibles de l'agglomération de Strasbourg a été signée par MM.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Signature du contrat de performance 2009-2011 du Pôle de compétitivité Alsace Biovalley Le contrat de performance 2009-2011 du Pôle de compétitivité Alsace Biovalley, qui s'inscrit dans le cadre de la deuxième phase de la politique des pôles de compétitivité, a été présenté le 17 juin lors du comité de coordination du Pôle.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - site internet de la DDASS du Bas-Rhin
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - site internet de Meteo France
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - SRIAS Alsace
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Téléchargez la brochure "Lutter contre la violence au sein du couple"
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - un accompagnement dans les démarches auprès des services d'enquête et des autorités judiciaires,
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - un accueil et une écoute téléphonique,
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Un nouvel élan pour l'économie française Le plan de relance concerne des projets répartis sur l'ensemble du territoire français, choisis pour leur capacité à démarrer immédiatement, à accélérer l'activité et à favoriser l'embauche, avec un effet multiplicateur permettant d'entraîner d'autres investissements.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Une commission départementale de sélection de candidats s'est réunie le jeudi 25 juin à l'hôtel de la préfecture, sous la présidence de M. Pierre ORY, Directeur du cabinet de la préfecture de la région Alsace - préfecture du Bas-Rhin.
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- Document pdf - Dispositifs d'aides aux entreprises mis en place depuis le début de la crise (octobre 2008)
- Master européen de gouvernance et d'administration - cliquez ici
- Plan de relance - cliquez ici.
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr
[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
- DIREN Aquitaine - Grenelle Mer - Dans le cadre du grand débat national sur notre environnement marin et son avenir engagé à l'initiative de M JL Borloo, une consultation internet s'est déroulée du 9 juin au 24 juin 2009. Un débat décentralisé s'est tenu le 15 juin à Artigues près Bordeaux : le matin la réflexion s'est fait en ateliers et une restitution des ces travaux s'est réalisée dans l'après midi en séance publique.
- DIREN Aquitaine - Commission mixte locale Défense-Environnement Sud Ouest - La commission mixte locale Défense-Environnement Sud Ouest s'est réunie le 16 juin prochain à la garnison de Bordeaux, sous la co-présidence de JP Thibault et du Général de corps d'armée B Clément-Bollée. Cette commission concerne 4 DIREN : Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes. Il a été fait le point des actions menées par les divers groupes de travail de cette commission et une définition des objectifs 2009 et 2010.
- DIREN Aquitaine - J'apprends la mer, les lacs et les rivières - La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels. La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009.
- www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html - Dans le cadre du grand débat national sur notre environnement marin et son avenir engagé à l'initiative de M JL Borloo, une consultation internet s'est déroulée du 9 juin au 24 juin 2009. - Grenelle Mer - J'apprends la mer, les lacs et les rivières - La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009. - La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels. - Un débat décentralisé s'est tenu le 15 juin à Artigues près Bordeaux : le matin la réflexion s'est fait en ateliers et une restitution des ces travaux s'est réalisée dans l'après midi en séance publique.
 

www.ardeche.pref.gouv.fr
[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - 17/07/2009 13:15: - 17/07/2009 14:13: - A cette occasion, les autorités locales ont mis en place un important dispositif de sécurité. - Allergie au pollen de l'ambroisie : plus de 10% de la population française est concernée - La 19ème étape Bourgoin Jallieu-Aubenas du Tour de France cycliste 2009 traversera le département de l'Ardèche le vendredi 24 juillet 2009. - Le préfet adresse un message de prudence à l'attention des spectateurs. - Les destructions des plants en juillet est la meilleure mesure de prévention. - Passage du Tour de France cycliste en Ardèche : consultez les restrictions de circulation - Pour que cette épreuve sportive se déroule dans de bonnes conditions, chacun doit faire preuve d'un comp.
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/passage_du_tour_de_f/view - Passage du Tour de France cycliste en Ardèche : consultez les restrictions de circulation 17/07/2009 14:13 : , 255 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/resultats_de_l_exame9922/view - 19/06/2009 11:43
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/resultats_de_l_exame9922/view - : , 56 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/resultats_de_l_exame9922/view - Résultats de l'examen départemental de conducteurs de taxi
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/allergie_au_pollen_d/view - : , 116 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/allergie_au_pollen_d/view - 17/07/2009 13:15
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/allergie_au_pollen_d/view - Allergie au pollen de l'ambroisie : plus de 10% de la population française est concernée
 

www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
- DDEA des Ardennes - Eco-prêt à taux zéro - Eco-prêt à taux zéro
- www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html - Adopté lors du vote de la loi de finances pour 2009, l'éco-prêt à taux zéro est destiné à financer la rénovation thermique des logements privés. - Eco-prêt à taux zéro - Il constitue une des mesures phares du Grenelle de l'Environnement. - Mise à jour le 17/07/2009 : Plan du site - publié le vendredi 17 juillet 2009
 

www.ardennes.pref.gouv.fr
[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- www.ardennes.pref.gouv.fr/content,326,399,0,tourisme@ - • Tourisme
- www.ardennes.pref.gouv.fr/content,337,423,0,horaires@ - • Horaires
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- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - 2009 - Préfecture des Ardennes - Site réalisé par WADDEA STUDIO - A LA UNE Fermeture des services des l Etat pour le pont du 14 juillet 2009 - Actualité • - Bienvenue sur le portail des - Campagne nationale de Lutte contre les escroqueries Une campagne d'information et de prévention contre les escroqueries, à. - Carte grise - Carte nationale d'identité - Changement d adresse pour l inspection du travail Section agricole L'inspection du travail, Section agricole, chnage d'adresse: à compter. - Communication - Communiqués de presse • - Conférence sur les énergies renouvelables par Pierre Radanne Le jeudi 30 avril 2009, en guise d'inauguration du pôle Énergies Renou. - Délégations de signatures • - Département des Ardennes - Dispositions générales • - Election Européenne 2009 Résultat Pour votre information, vous trouverez ci-dessous: - Entrée en vigueur du nouveau systeme d immatriculation des vehicules Un nouveau système d'immatriculation des véhicules est mis en pl. - Epidémie de grippe A/H1N1 Prévention de la transmission en période estivale - Evènement de sécurité civile en cours • - Horaires • - Information sur les contrats aidés lien sur le Pole Emploi - Infos pratiques - Interdiction de transports d enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes - La Lettre des services de l Etat Spéciale Fonds européens-Mai 2009 Le 9 mai 2009 sera célébrée la 23e édition de la Journée de l'Europe. - le plan national Santé environnement 2009-2013 La plan national Santé environnement est en cours d'élaboration. - Le prix de la vocation scientifique et techniques des jeunes filles: candidature jusqu au 31 juillet - Les dispositions du plan de relance • - Les journaux habilités pour annonces légales et judiciaires Année 2009 • - Les liens Internet utiles - Les règles concernant la sécurité des piscines - Les Relais Services Publics Les Relais Services Publics, c'est la possibilité en un même lieu, d'ê. - Lettre des services de l'Etat • - Logement / Politique de la ville - Logement / Politique de la ville • - Marchés publics des services de l'Etat • - Opération 1000 projets pour le département des Ardennes • - Passeport et visa - Permis de conduire - Plan de relance - Présentation - Prix de la vocation scientifique et technique des jeunes filles - Prix SEMA Jeunes Le Prix SEMA Jeunes a pour objectif d'encourager et de valoriser les . - Procédures d'urbanisme • - Recueil des actes administratifs • - Règlementation générale et circulation routière • - Risques • - S I T (système d information territorial) • - Santé animale • - Santé humaine • - Sécurité • - Sécurité routière: appelle à la vigilance Lundi 13 juillet, veille de la fête nationale du 14 juillet 2009, les . - Services de l'Etat dans les Ardennes - Tous les services - Tribunaux paritaires des baux ruraux Prochaine élection - Un renseignement ou une question à soulever ? - Vols à main armée- quelques conseils Mme Michèle ALLIOT-MARIE, a annoncé lors de la présentation des statis. - Vos démarches administratives
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Campagne d'information sur l'investissement locatif La ministre du Logement, Christine BOUTIN, a lancé la campagne d'information sur l'investissement locatif qui se déroulera du 23 mai à la fin du mois de juin 2009.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Dans le cadre de ce Grenelle, le grand public alsacien a été invité mercredi 24 juin à un large débat sur la mer, animé par Lise Blanchet, rédactrice en chef adjointe, de l'émission Thalassa sur France 3, débat auquel ont pris part des membres des représentants de l'Etat, des partenaires sociaux, des associations environnementales et des groupes de travail nationaux.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Il a été signé par les représentants du Pôle de compétitivité Alsace Biovalley, les représentants de l'Etat et des collectivités territoriales (Région Alsace, Conseil Général du Bas-Rhin, Conseil Général du Haut-Rhin, Communauté Urbaine de Strasbourg, Communauté d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace et Communauté d'Agglomération de Colmar).
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Les Journées de la mer du Grenelle de la Mer Les Journées de la mer, lancées par le ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, sont une opération grand public qui permettra aux Français du 8 au 14 juin, d'aller à la rencontre des acteurs du monde de la mer.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Les troubles musculosquelettiques Les troubles musculosquelettiques (TMS) constituent la première cause de pathologie professionnelle en France et donc un enjeu majeur de santé au travail.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Liens utiles
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Lutte contre l'illettrisme Le vendredi 26 juin, le plan régional d'accès aux compétences de base a été signé par M. Pierre-Etienne BISCH, préfet de la région Alsace - préfet du Bas-Rhin, M. Adrien ZELLER, Président du Conseil régional d'Alsace, M. Bernard INGWILLER, Vice-Président du Conseil général du Bas-Rhin, Mme Claire LOVISI, Recteur de l'académie d'Alsace et M. Jean-François QUERE, Directeur régional de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Marchés publics
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Master Européen de Gouvernance et d'Administration
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - MESURES JEUNES ACTIFS
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Mise à jour : 2 juillet 2009
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Ne laissez aucune violence s'installer.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Numéro européen d'urgence - Famille d'enfants disparus Depuis le lundi 25 mai, le 116 000, numéro d'appel unique européen destiné à écouter et à accompagner les familles d'enfants disparus, fugueurs ou enlevés, est activé en France.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Numéro Vert National : 0800 06 66 66
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Organisé en 4 rubriques (particuliers, entreprises, collectivités locales et associations), le site www.ensemble-simplifions.fr s'adresse à tous.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - ouvriront leurs portes, proposeront des manifestations, organiseront des conférences.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pendant une semaine, les acteurs du monde maritime - associations, collectivités, établissements publics.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Photos : Aurore et Rachid, jeunes adjoints de Sécurité, affectés au Service d'Ordre Public et de Sécurité Routière à Strasbourg.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - PLAN CANICULE Comme chaque année le niveau de veille saisonnière du plan national canicule sera activé du 1er juin au 31 août, sauf si des conditions météorologiques particulières justifient son maintien.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Plan du site - Mentions légales - Préfecture de la Région Alsace et du bas-Rhin - Réalisation 2exvia.com avec MasterEdit
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour chaque "événement de vie" propre à une rubrique (ex : déménagement, changement de situation personnelle pour la rubrique "particuliers", recrutement, marchés publics, pour la rubrique "entreprises", etc.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour en savoir plus: Alsace Biovalley, cluster des sciences de la vie et de la santé en Alsace
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour en savoir plus, consultez le dossier de presse Crédit photo: Joëlle Lagrange, Caisse des Dépôts
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour en savoir plus consultez le site du ministère du développement durable en cliquant ici.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour en savoir plus : http://www.entreprises.gouv.fr/jeunesactifs/ dossier de presse : télécharger
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour en savoir plus sur le plan de relance et les projets en Alsace, cliquez ici.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour vous permettre de recruter plus facilement, le Gouvernement met en place 7 mesures exceptionnelles et immédiates : les MESURES JEUNES ACTIFS Apprentissage, contrat d'insertion ou de professionnalisation, embauche des stagiaires.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Préparer l'avenir
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Prévention et lutte contre les violences faites aux femmes Les violences faites aux femmes sont une situation intolérable dans une société moderne.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Programmes et fonds européens
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Publications officielles
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Que faire en période de fortes chaleurs ou de canicule ?
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Quelle que soit votre situation, vous pouvez bénéficier d'une aide significative à l'embauche.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Réagissez pour refuser la violence, appelez le 3919 ou connectez vous au site http://stop-violences-femmes.gouv.fr
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Signature d'une convention de délégation de fonds européens Le jeudi 18 juin 2009, à l'occasion d'une cérémonie officielle à l'Hôtel de la préfecture, une convention de délégation de fonds européens en faveur d'un programme de développement économique des 10 Zones Urbaines Sensibles de l'agglomération de Strasbourg a été signée par MM.
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - un accompagnement dans les démarches auprès des services d'enquête et des autorités judiciaires,
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Un nouvel élan pour l'économie française Le plan de relance concerne des projets répartis sur l'ensemble du territoire français, choisis pour leur capacité à démarrer immédiatement, à accélérer l'activité et à favoriser l'embauche, avec un effet multiplicateur permettant d'entraîner d'autres investissements.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - un suivi des dossiers tout au long des procédures,
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Une commission départementale de sélection de candidats s'est réunie le jeudi 25 juin à l'hôtel de la préfecture, sous la présidence de M. Pierre ORY, Directeur du cabinet de la préfecture de la région Alsace - préfecture du Bas-Rhin.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - une orientation vers les administrations et les associations spécialisées,
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - une orientation vers un soutien psychologique si nécessaire.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Une réelle opportunité est offerte aux jeunes demandeurs d'emploi qui pourront travailler au sein des services de la sécurité publique de Strasbourg.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Une société moderne est une société qui refuse toute forme de violence qui s'exerce à l'encontre des femmes.
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- Document pdf - Dispositifs d'aides aux entreprises mis en place depuis le début de la crise (octobre 2008)
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www.budget.gouv.fr
[ www.budget.gouv.fr ]
- budget.gouv.fr : Espace presse Impôt de solidarité sur la fortune : Éric Woerth présente le premier bilan de la campagne 2009 - Le communiqué
- www.budget.gouv.fr/index.html - 16 juillet 2009 - Conseil supérieur de la fonction publique de l'État : Rapport annuel sur l’ - 17 juillet 2009 - Impôt de solidarité sur la fortune : Éric Woerth présente le premier bilan de la campagne 2009 - Le communiqué - état de la Fonction publique 2008-2009 (pdf)
- Document pdf - Rapport annuel sur l’état de la Fonction publique 2008-2009 (pdf)
 

www.calvados.equipement.gouv.fr
[ www.calvados.equipement.gouv.fr ]
- internet ddea calvados - Gestion PMTVA 2009 - Gestion PMTVA 2009
- www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html - Gestion PMTVA 2009 - Mise à jour le 17/07/2009 : Plan du site - UNE DEMANDE DE PRIME PMTVA DOIT AVOIR ETE DEPOSEE LE 15 mai 2009 (version papier ou télédéclarée via telePAC) publié le vendredi 17 juillet 2009
 

www.cantal.pref.gouv.fr
[ www.cantal.pref.gouv.fr ]
- Prefecture du Cantal - En savoir plus
- Prefecture du Cantal - En savoir plus
- www.cantal.pref.gouv.fr/index.html - 17/07/2009 - 17/07/2009 Elections des membres des Tribunaux paritaires des Baux Ruraux - DE 8H00 A 17H00 - En savoir plus - FERMETURE DU TUNNEL DU LIORAN - LE MARDI 21 JUILLET 2009 - Le scrutin aura lieu en janvier 2010. - Les électeurs doivent s'inscrire auprès du maire de la commune où sont situés les biens immobiliers au plus tard le lundi 31 août 2009.
 

www.certa.ssi.gouv.fr
[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - Bulletin d'actualité numéro 029 de l'année 2009 (17 juillet 2009) - CERTA-2009-ACT-029 - CERTA-2009-AVI-282 - Dernière mise à jour : le 17/07/2009 - Vulnérabilité dans Firefox (17 juillet 2009) - Vulnérabilité dans Mozilla Firefox (Corrigée le 17 juillet 2009)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-ACT-029/index.html - CERTA-2009-ACT-029
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-282/index.html - CERTA-2009-AVI-282
 

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- www.cetmef.equipement.gouv.fr/index.html - Au programme : de nombreux projets porteurs dans les domaines portuaires, fluviaux et maritimes. - Découvrez nos grandes activités 2008 au travers de ce panorama. - Mais aussi en matière littorale ou dans le champ des télécommunications et de la recherche appliquée. - Parution de notre rapport d'activité 2008
 

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- Objet non trouvé! - 21 ème concours des municipalités
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- Objet non trouvé! - Eco-prêt à taux zéro
- www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr/index.html - 21 ème concours des municipalités - Adopté lors du vote de la loi de finances pour 2009, l'éco-prêt à taux zéro est destiné à financer la rénovation thermique des logements privés. - Concours ouvert aux communes de moins de 10 000 habitants - Eco-prêt à taux zéro - Il constitue une des mesures phares du Grenelle de l'Environnement. - L'acte d'acquisition de l'étang de Belval dans la Marne a été signé le 7 juillet 2009. - L'étang de Belval en de bonnes mains - Mise à jour le 17/07/2009 : Plan du site
 

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www.chede.minefi.gouv.fr
[ www.chede.minefi.gouv.fr ]
- www.chede.minefi.gouv.fr - Hautes Études pour le Développement Économique (CHEDE)
 

www.cheminsdememoire.gouv.fr
[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Contre-attaque allemande sur le front de Saint-Agnan-la Chapelle-Monthodon. - Le 17 Juillet 1874 Une loi offre au général Séré de Rivières un budget de 700 000 millions de francs or pour la construction et l'armement de 166 forts, 43 petits ouvrages et plus de 250 batteries. - Le 17 Juillet 1918 Bataille acharnée au sud de la Marne, sur la ligne Oeuilly-Leuvrigny. - Le 17 Juillet 1918 Le comte Burian, ministre des Affaires étrangères d'Autriche-Hongrie, lance un nouvel appel à la paix.
 

www.cher.pref.gouv.fr
[ www.cher.pref.gouv.fr ]
- www.cher.pref.gouv.fr/index.html - Marché public de travaux
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www.circulaires.gouv.fr
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- www.circulaires.gouv.fr/index.html - Circulaire DGT n°2009-18 du 16 juillet 2009 relative au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'un établissement à risques technologiques ou comprenanat une installation nucléaire - Conventionnement départemental 2009 relatif à la mission de service public déléguée aux ODASEA par les préfets ( DDAF ou DDEA) / Plafonds du volet optionnel concernant l'accompagnement des agriculteurs en difficulté. - Fièvre catarrhale ovine - Procédures diagnostiques - Année 2009 - Justification de l'origine préférentielle à l'exportation - Le statut "Exportateur agréé" pour la certification de l'origine sur facture - lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2010 - Le 13-07-2009 Consulter - Le 15-07-2009 Consulter - Le 16-07-2009 Consulter - Mise en oeuvre du plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon rouge à la senne en Méditerranée, défini par Arrêté ministériel du 10 mars 2009 - mortalités anormales d'huîtres creuses : point de situation au 10 juillet 2009 - rattachement au niveau départemental des DDAM - DRAM - DIDAM - Règles de saisie des plans pour les échanges de données informatisés avec la base nationale des encéphalopathies spongiformes transmissibles (BNESST) pendant une période transitoire - Résultats des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des techniciens de laboratoire et des adjoints techniques de laboratoire des établissements d'enseignement agricole publics - Résultats des élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire du personnel ouvrier de l'hydraulique - Résultats des élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires des ingénieurs de recherche, ingénieurs d'études, assistants ingénieurs et techniciens de formation et de recherche du ministère chargé de l'agriculture
 

www.cis.gouv.fr
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- www.cis.gouv.fr/index.html - A.A.H. pour une personne étrangère - Allocation aux adultes handicapés et pension d'invalidité - Arrêté du 9 juin 2009 modifiant les dispositions de l'arrêté du 30 avril 1991 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré - CAPES de langue des signes française - Cassation : allocation adulte handicapé pour une personne étrangère - Education physique et sportive - Guide des associations - Guide des associations, Edition 2009-2010 La Documentation française - Personnes handicapées au ministère de la justice - Surdité et éducation physique et sportive
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Education physique et sportive - Education physique et sportive
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - CAPES de langue des signes française - CAPES de langue des signes française
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - A.A.H. pour une personne étrangère - A.A.H. pour une personne étrangère
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- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Guide des associations - Guide des associations
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Personnes handicapées au ministère de la justice - Personnes handicapées au ministère de la justice
 

www.civs.gouv.fr
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- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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www.cniae.gouv.fr
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- www.cniae.gouv.fr/index.html - 28 avril 2009 : ASSISES NATIONALES DES CDIAE à Paris. - 7 avril 2009 - Réunion plénière du C.N.I.A.E, et Hommages à Claude Alphandéry. - Ces assises qui se sont tenues le 28 avril à la Cité des sciences à Paris, font suite aux séminaires interrégionaux qui se sont déroulés à Lille, Strasbourg. - dont les comptes rendus, synthèses (.
- Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique - - 7 avril 2009 - Réunion plénière du C.N.I.A.E, et Hommages à Claude Alphandéry.....
- Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique - 28 avril 2009 : ASSISES NATIONALES DES CDIAE à Paris.
 

www.comite-histoire.minefi.gouv.fr
[ www.comite-histoire.minefi.gouv.fr ]
- www.comite-histoire.minefi.gouv.fr/ - Histoire Économique et Financière de la France Développement économique Cycle des Hautes Études
 

www.competitivite.gouv.fr
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- www.competitivite.gouv.fr/index.html - Attention : les dossiers de candidatures devront parvenir à la DGCIS avant le vendredi 18 septembre 2009 à minuit, un délai supplémentaire ayant été accordé. - L'appel à projets "Ambassadeurs des pôles de compétitivité" - La DGCIS lance un appel à projets concernant la mise en place d'" Ambassadeurs des pôles " : programme en faveur du rayonnement des acteurs de l'innovation en Europe et à l'international. - Lire la suite
- Les pôles de compétitivité en France - Lire la suite
 

www.conseil-etat.fr
[ www.conseil-etat.fr ]
- Conseil d'État : Accueil - Le rôle de la puissance publique dans la régulation financière : quels instruments d'intervention ?
- www.conseil-etat.fr/cde/index.html - 17 juillet 2009 - Elle a été imprimée le 2009-07-17 à 09:24. - Elle a été imprimée le 2009-07-17 à 11:26. - Elle a été imprimée le 2009-07-17 à 13:38. - Elle a été imprimée le 2009-07-17 à 15:30. - Elle a été imprimée le 2009-07-17 à 17:25. - Elle a été imprimée le 2009-07-17 à 20:23. - La troisième conférence du cycle "Régulation de crise, régulation en crise" aura lieu le 19 octobre 2009. - Le rôle de la puissance publique dans la régulation financière : quels instruments d'intervention ?
 

www.correze.pref.gouv.fr
[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Le lac de Seilhac - Patrimoine objets mobiliers - Politique de protection des objets mobiliers au titre des monuments historiques
 

www.culture.gouv.fr
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- www.culture.gouv.fr/index.html - 1959-2009 : le ministère de la Culture et de la Communication a 50 ans - Frédéric Mitterrand au Festival de la correspondance de Grignan - Pour célébrer le cinquantenaire du ministère de la Culture et de la Communication, un site internet lui est entièrement dédié :
- www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/Frederic-Mitterrand-au-Festival-de-la-correspondance-de-Grignan - Frédéric Mitterrand au Festival de la correspondance de Grignan
- www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/Dossiers/1959-2009-le-ministere-de-la-Culture-et-de-la-Communication-a-50-ans - 1959-2009 : le ministère de la Culture et de la Communication a 50 ans
- www.culture.gouv.fr/mcc/pageslibres/Toutes-les-publications - Toutes les publications
 

www.ddjs-aude.jeunesse-sports.gouv.fr
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- www.ddjs-aude.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Le livre vert est en (. - POLITIQUE DE LA JEUNESSE : LE LIVRE VERT - Téléchargement des propositions, des annexes et de la synthèse de la commission de concertation sur la politique de jeunesse - Voir l'article complet
- POLITIQUE DE LA JEUNESSE : LE LIVRE VERT - Jeunesse et sports LR - POLITIQUE DE LA JEUNESSE : LE LIVRE VERT - Voir l'article complet
 

www.defense.gouv.fr
[ www.defense.gouv.fr ]
- www.defense.gouv.fr/defense/breves/message_d_hubert_falco_secretaire_d_etat_a_la_defense_a_la_defense_et_aux_anciens_combattants - En savoir plus
- www.defense.gouv.fr/defense/breves/parution_d_armees_d_aujourd_hui_n_342 - En savoir plus
- www.defense.gouv.fr/defense/breves/prestigieuses_decorations_a_l_ecole_militaire - En savoir plus
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- www.defense.gouv.fr/index.html - 13 Juillet 2009 - L'armée de Terre à l'honneur sur France 2 - 16 Juillet 2009 - Message d'Hubert Falco, secrétaire d'Etat à la défense à la défense et aux anciens combattants. - 16 Juillet 2009 - Prestigieuses décorations à l'École militaire - 16 Juillet 2009 - Visite officielle du CEMA en Corée du Sud - 17 Juillet 2009 - Parution d'Armées d'aujourd'hui n° 342 - 17 Juillet 2009 - Remise du rapport du Haut comité d'évaluation de la condition militaire au Président de la République - 17 Juillet 2009 - Y626 : le Beautemps-Beaupré aux Comores - En savoir plus - La Loi de programmation militaire (LPM) définitivement adoptée En savoir plus
- www.defense.gouv.fr/ministre/prises_de_parole/discours - Discours
- www.defense.gouv.fr/modernisation/breves/la_loi_de_programmation_militaire_lpm_definitivement_adoptee - En savoir plus
 

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- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- Document pdf - Gestion de l'eau 2009 : 5 nouveaux arrêtés de limitation - Plusieurs arrêtés de limitation des usages de l'eau entrent en vigueur sur les zones du bassin de l'Argenton-Layon, de la Charente, de Mignon-Courance, de la Sèvre niortaise à compter du 18 juillet 2009 et de la Sèvre Nantaise à compter du 20 juillet 2009. - Plusieurs arrêtés de limitation des usages de l'eau entrent en vigueur sur les zones du bassin de l'Argenton-Layon, de la Charente, de Mignon-Courance, de la Sèvre niortaise à copter du 18 juillet 2009 et de la Sèvre Nantaise à compter du 20 juillet 2009.
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- www.developpement-durable.gouv.fr/ - © Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Travaux d'économies d'énergie dans les logements : un dispositif gagnant/gagnant - En savoir plus sur le site du ministère - Travaux d'économies d'énergie dans les logements : un dispositif gagnant/gagnant
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Les décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vont devoir fermer - Les décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vont devoir fermer
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Chasse durable : constitution d'un groupe d'experts - Chasse durable : constitution d'un groupe d'experts
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- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Bilan de l'épisode pluvio-orageux du 16 juillet - Campagne d'irrigation 2009 : Communiqué de presse du 17 juillet 2009 - Situation de la société ALBANY à Ribérac : la préfecture communique
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www.drdjs-lorraine.jeunesse-sports.gouv.fr
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- www.drdjs-lorraine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Dans le contexte actuel de la grippe A(H1N1), ces conseils décrivent les mesures et précautions à prendre en Accueil Collectif de Mineurs. - Grippe A / H1N1 - Conseils à l'encadrement des accueils collectifs de mineurs - Les organisateurs, les directeurs et les équipes d'encadrement doivent pouvoir disposer de toutes les informations nécessaires sur les mesures de prévention et de détection des symptômes grippaux. - Lire la suite. - Vendredi, 17 Juillet 2009 13:22
- Interdiction de transport des enfants durant l'été 2009 - En l'état actuel des décisions prises par la cellule interministérielle de crise (CIC), aucune mesure particulière d'interdiction de déplacement ou de regroupement n'a été prise, conformément aux recommandations de l'OMS, qui demande à chaque pays concerné d'adapter son plan de lutte à sa situation propre. Lire la suite... Interdiction de transport des enfants durant l'été 2009 Normal 0 21 false false false
- Grippe A / H1N1 - recommandations applicables aux accueils collectifs de mineurs (séjours à l'étranger) et à leurs organisateurs - En l'état actuel des décisions prises par la cellule interministérielle de crise (CIC), aucune mesure particulière d'interdiction de déplacement ou de regroupement n'a été prise, conformément aux recommandations de l'OMS, qui demande à chaque pays concerné d'adapter son plan de lutte à sa situation propre. Lire la suite... Interdiction de transport des enfants durant l'été 2009 Normal 0 21 false false false
- Grippe A / H1N1 - Conseils à l'encadrement des accueils collectifs de mineurs - Grippe A / H1N1 - Conseils à l'encadrement des accueils collectifs de mineurs
- Grippe A / H1N1 - Conseils à l'encadrement des accueils collectifs de mineurs - Lire la suite...
 

www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr
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- Fonction Publique - Actualités - Ces dernières sont, en effet, en mesure non seulement de vous informer de certaines spécificités géographiques mais aussi, connaissant votre présence, de vous communiquer les conditions météorologiques locales ainsi que les procédures mises en oeuvre pour avoir connaissance des bulletins d'alerte, notamment ceux de Météo France dès leur publication. - Dans la catégorie "Coup de Coeur" : Christine Vasseur du Blason Berckois (tir à l'arc valide, handisport et sport adapté) - Dans la catégorie "Coup de pouce" : Claire Soufflet du Rugby Club d'Arras - Edition 2009 : CROS Nord Pas de Calais Sont lauréats régionaux et participeront donc au concours national : - Infos et Alerte Météo La DRDJS de Lille vous rappelle qu'en tant qu'organisateurs d'accueils collectifs de mineurs et en tant qu'équipes d'encadrement de ces accueils, le respect des consignes de sécurité élémentaires doit être absolument observé. - Le risque de Pandémie Grippe A / H1N1 (mise à jour du 16 juillet 2009) - Lire les nouvelles recommandations Pour toute information : 0825.302.302 (0,15 euro/min depuis un poste fixe) ou consulter le site internet info' pandemie grippale - Vous êtes tenu de signaler votre présence aux autorités locales (mairie, gendarmerie.
 

www.drire.gouv.fr
[ www.drire.gouv.fr ]
- Document pdf - Dossier de presse
 

www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr
[ www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ]
- activité : DTI - activité
- www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr/dti/index.html - rapport DTI organisation activité - vendredi 17 juillet 2009
 

www.education.gouv.fr
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- www.elysee.fr/accueil/index.html - 13h00 … - Agenda de M. le Président de la République du mardi 21 au vendredi 24 juillet 2009 - Au 17-07-09 : - Déjeuner de travail avec le… - Discours de M. le Président de la République sur la politique maritime de la France - MARDI 21 JUILLET - Mise à jour 17-07-2009 - Remise du rapport du Haut comité d'évaluation de la condition militaire au Président de …
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- Communiqués : Présidence : Remise du rapport du Haut comité d'évaluation de la condition militaire au Président de la République : Elysee.fr : Présidence de la République - Remise du rapport du Haut comité d'évaluation de la condition militaire au Président de …
- Communiqués : Présidence : Agenda de M. le Président de la République du mardi 21 au vendredi 24 juillet 2009 : Elysee.fr : Présidence de la République - Lire
 

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- La stratégie nationale de recherche et d'innovation : trois priorités de recherche à 4 ans - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Point presse (8 juillet)
- 2 millions d'euros supplémentaires en faveur de la recherche sur le virus H1N1 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Luc Chatel et Valérie Pécresse ont reçu le recteur William Marois et le président Daniel Filâtre, les deux co-présidents de la Commission nationale de concertation sur la réforme du recrutement et de la formation des maîtres, qui leur ont présenté de manière détaillée le résultat de leurs travaux. En savoir plus
- Faire de Saclay un véritable écosystème de l'innovation - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Les étudiants étrangers inscrits dans les universités ayant connu des perturbations au cours de l'année 2008-2009 pourront voir leurs titres de séjour sur le territoire français prolongés jusqu'à l'obtention des résultats d'examen afin d'achever régulièrement l'année universitaire. Cette mesure témoigne du souci d'équité à l'égard des étudiants ayant fait le choix de la France pour assurer leur formation.
- SNRI : présentation vidéo des 3 axes de recherche prioritaires - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Voir la vidéo
- Remise des conclusions de la commission Marois-Filâtre - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - - 17/07/2009
- Remise des conclusions de la commission Marois-Filâtre - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Luc Chatel et Valérie Pécresse ont reçu le recteur William Marois et le président Daniel Filâtre, les deux co-présidents de la Commission nationale de concertation sur la réforme du recrutement et de la formation des maîtres, qui leur ont présenté de manière détaillée le résultat de leurs travaux. En savoir plus
- Remise des conclusions de la commission Marois-Filâtre - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Remise des conclusions de la commission Marois-Filâtre - 17/07/2009
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - 16 juillet à12 h - 17/07/2009 - 3 axes de recherche prioritaires identifiés : santé, environnement, technologies de l'information - En savoir plus - Luc Chatel et Valérie Pécresse ont reçu le recteur William Marois et le président Daniel Filâtre, les deux co-présidents de la Commission nationale de concertation sur la réforme du recrutement et de la formation des maîtres, qui leur ont présenté de manière détaillée le résultat de leurs travaux. - Point presse (8 juillet) - Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Remise des conclusions de la commission Marois-Filâtre - Stratégie Nationale de Recherche et d'Innovation - Voir la vidéo
- Toute l'actualité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Les étudiants étrangers inscrits dans les universités ayant connu des perturbations au cours de l'année 2008-2009 pourront voir leurs titres de séjour sur le territoire français prolongés jusqu'à l'obtention des résultats d'examen afin d'achever régulièrement l'année universitaire. Cette mesure témoigne du souci d'équité à l'égard des étudiants ayant fait le choix de la France pour assurer leur formation.
 

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- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Les décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vont devoir fermer - Les décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vont devoir fermer
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Chasse durable : constitution d'un groupe d'experts - Chasse durable : constitution d'un groupe d'experts
- www.environnement.gouv.fr/index.html - Chasse durable : constitution d'un groupe d'experts - Les décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vont devoir fermer - Travaux d'économies d'énergie dans les logements : un dispositif gagnant/gagnant
 

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- www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html - Agenda d'Anne-Marie IDRAC du 20 au 25 juillet 2009 - Déplacement d'Anne-Marie IDRAC au Pakistan - Dernière modification le 17/07/2009 à 18h05 - Dernière modification le 18/07/2009 à 00h21 - : En savoir plus :
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- [Site Fonction Publique] L'espace Campus de la gestion publique propose des supports dédiés à la formation métier dans le domaine de la gestion publique labellisés par les directions financières de Bercy. - L'espace Campus de la gestion publique propose des supports dédiés à la formation métier dans le domaine de la gestion publique labellisés par les directions financières de Bercy.
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- www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-insiste-sur-l-objectif-central-pour-la-france-d-un-retour-a-terme-a - François Fillon insiste sur "l'objectif central" pour la France "d'un retour à terme à l'équilibre des finances publiques"
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- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - 17/07/2009 17:45 - 17/07/2009 17:59 - Arrêté n° 2009-1120 du 16 juillet 2009 de mise en demeure à l'encontre du SICTOM de l'Agglomération Pointoise . - Bilan "accidentologie" au 12 juillet 2009 (Sécurité routière). - Dans le cadre des dispositifs de soutien aux Petites et Moyennes Entreprises (PME) mis en place par le gouvernement, toute entreprise rencontrant des difficultés dans sa relation avec un établissement bancaire a la possibilité de saisir par écrit : - En savoir plus - La médiation du crédit aux entreprises - La médiation du crédit aux entreprises (Actu). - Le 16 juillet 2009 : - Le 17 juillet 2009 : - Le médiateur National du crédit en cliquant sur l'image suivante : (vous y trouverez le dossier de médiation, les étapes de la médiation). - Les états généraux de l'outre-mer - Les états généraux de l'outre-mer arrivent à leur conclusion (Actu). - Les États généraux de l'Outre-mer en Guadeloupe arrivent à leur conclusion . - (Publications / RAA). - Site mis à jour le 17/07/2009 - Vendredi 17 Juillet 2009
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/a_votre_service/publications/recueil_des_actes_ad - - Arrêté n° 2009-1120 du 16 juillet 2009 de mise en demeure à l'encontre du SICTOM de l'Agglomération Pointoise ... (Publications / RAA).
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/la_mediation_du_cred/view - Dans le cadre des dispositifs de soutien aux Petites et Moyennes Entreprises (PME) mis en place par le gouvernement, toute entreprise rencontrant des difficultés dans sa relation avec un établissement bancaire a la possibilité de saisir par écrit : - Le médiateur National du crédit en cliquant sur l'image suivante : (vous y trouverez le dossier de médiation, les étapes de la médiation). En savoir plus >>> - La médiation du crédit aux entreprises 17/07/2009 17:45 - - La médiation du crédit aux entreprises (Actu).
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_etats_generaux_d/view - Les états généraux de l'outre-mer 17/07/2009 17:59 - - Les états généraux de l'outre-mer arrivent à leur conclusion (Actu). - Les États généraux de l'Outre-mer en Guadeloupe arrivent à leur conclusion ... En savoir plus >>>
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/securite_routiere - - Bilan "accidentologie" au 12 juillet 2009 (Sécurité routière).
 

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- C'est une infection à un virus qui s'est développé chez le porc mais qui maintenant se transmet d'homme à homme. - Calendriers prévisionnels - Ce virus est différent du virus H1N1 de grippe saisonnière, virus d'origine humaine qui circule habituellement. - Cette double élection, qui aura lieu par correspondance, se fera à partir des listes électorales révisées entre le 1er juiillet et le 31 août 2009. - Circulaires - Collectivités territoriales - Concurrence, Consommation et Répression des fraudes - Dans l'épidémie actuelle, les virus isolés chez les malades sont des virus qui appartiennent à la famille A/H1N1. - Dans le cas présent, ce n'est pas une grippe porcine. - Délégation militaire Départementale - Depuis le 9 juin 2009, le Haut-Rhin délivre une nouvelle génération de passeports dits biométriques. - Direction Interdépartementale des Routes - Dotations - Finances locales - Droits des femmes et égalité - Emploi / Aménagement territoire - En savoir plus - Enquêtes publiques - Entreprises - Environnement / Développement durable - Equipement - Espace presse - Gendarmerie - Guide des droits et démarches administratives en France - Il s'agit de l'Opération Interministérielle Vacances. - Industrie, Recherche et Environnement - Info grippe - Informations Acquéreurs Locataires - Inspection académique - Jeunesse et Sports - L'opération, destinée à informer les vacanciers sur leurs droits en tant que consommateurs et à prévenir par des contrôles renforcés tout abus ou infraction, est réalisée en collaboration entre la DGCCRF et d'autres administrations comme les services vétérinaires, la jeunesse et les sports, les douanes, les services des affaires sanitair. - La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) mène avec d'autres services de contrôle, pendant les mois d'été, une action d'ensemble dans les départements touristiques. - La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes mèn . - La nouvelle grippe A/H1N1 dite grippe « porcine » est une infection humaine par un virus grippal qui infecte habituellement les porcs. - La Préfecture - Le plan de relance - Le plan de relance concerne des projets répartis sur l'ensemble du territoire français, choisis pour leur capacité à démarrer immédiatement, à accélérer l'activité et à favoriser l'embauche, avec un effet multiplicateur permettant d'entraîner d'autres investissements. - Le prochain renouvellement des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux et des membres de la commission consultative paritaire départementale des baux ruraux aura lieu du 15 au 29 janvier 2010. - Les communiqués de presse - Les dossiers de presse - Les services de l'Etat - Les Sous-Préfectures - Lettre du Préfet - Lettre électronique - Liens utiles - Mentions légales - MESURES JEUNES ACTIFS - Nouveaux Animaux de Compagnie - Office National des Forêts - OPERATION INTERMINISTERIELLE VACANCES 2009 - Opération Interministérielle Vacances 2009(16/07/2009 10:56) - Police aux Frontières - Politique de l'Eau - Politique de la ville - Pour vous permettre de recruter plus facilement, le Gouvernement met en place 5 mesures exceptionnelles et immédiates : les Mesures Jeunes Actifs. - Protection des sites - Publications - Quelle que soit votre situation, vous pouvez bénéficier d'une aide significative à l'embauche. - Recherche avancée - Recueil des actes administratifs - Renseignements généraux - Révision des listes électorales entre le 1er juillet et le 31 août 2009 (baux ruraux)(17/07/2009 09:45) - Sécurité / Protection civile - Sécurité publique - Service de la Navigation - Service de Maîtrise d'Ouvrage - Service Départemental d'Incendie et de Secours - Services à la personne - Services Fiscaux - Services vétérinaires - Sites Européens - Sites Nationaux - Sites Régionaux - Solidarité / Cohésion sociale - Tour de France 2009 - Travail, Emploi et Formation professionnelle - Trésorerie générale - Un nouveau passeport sécurisé, LE PASSEPORT BIOMETRIQUE - Vendredi 17 Juillet 2009 - Vie associative et jeunesse - Vos démarches locales
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- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/mesures_jeunes_actif/view - Besoin de renforts dans votre entreprise ? Pour vous permettre de recruter plus facilement, le Gouvernement met en place 5 mesures exceptionnelles et immédiates : les Mesures Jeunes Actifs. Apprentissage, contrat d'insertion ou de professionnalisation, embauche des stagiaires... Quelle que soit votre situation, vous pouvez bénéficier d'une aide significative à l'embauche. Autant de raisons d'ouvrir les portes de votre entreprise à un jeune ! En savoir plus >>>
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- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/un_nouveau_passeport/view - Un nouveau passeport sécurisé, LE PASSEPORT BIOMETRIQUE 29/06/2009 15:00
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- www.inhes.interieur.gouv.fr/index.html - 15 juillet 2009 - Grand Angle N° 18 - 16 juillet 2009 - Bulletin Mensuel - 18 juin 2009 - Formation au management des risques criminels - 20e session nationale 2008-2009 - 25 juin 2009 - Crimes et délits -enregistrés en 2008 - Analyse de plus de 19 000 matches émaillés d'un ou plusieurs incidents au cours des saisons 2006-2007 et 2007-2008 - Appel à propositions - Bulletin annuel - Bulletin mensuel - Cahiers de la sécurité - Centre de documentation - Centre de formations à la gestion de crise - Concours d'études - Crimes et délits par départements (2008) - Diplômes universitaires - Documentation - En savoir plus - Espace auditeurs - Espace réservé au COR - Estudios en Espanol - Etudes et recherches - Formation à destination des entreprises - Formation des administrations publiques - Formations - Grand angle - Indicateurs - Institut National des Hautes Etudes de Sécurité Les Borromées - 3 avenue du Stade de France - 93218 Saint-Denis - La Plaine Cedex - L'Observatoire national de la délinquance publie pour la première fois les statistiques complètes des faits constatés de crimes et délits -enregistrés par la police et la gendarmerie dans chaque département de France métropolitaine et outre-mer. - La recherche interne - Le conseil d'administration - Le conseil d'orientation (COR) - Le dernier numéro du Grand angle de l'OND portant sur les violences et les incivilités dans le foootball amateur. - Les inscriptions pédagogiques à ce certificat sont gérées par l'EDHEC. - Les manifestations - Les publications - Management des Risques Criminels de l'entreprise : l'EDHEC et l'INHES créent une formation de haut niveau pour les professionnels. - Mise à jour du 17/07/2009 - Modalités d'inscription - Nos partenaires - Observatoire national de la délinquance - Panier de commande - Parcourir les flashs 1/2 - Partenariat - Présentation - Publications - Rapports annuels - Rapports d'activité - Rapports et synthèses - Rechercher sur le site - Recherches - Réservation de salles - Restitution - Résultats et méthodes - Risques, Crises Sécurité économique - Risques et crises - Risques et Crises, Sécurité économique - Sécurité économique - Selon la méthodologie adoptée par l'Observatoire nationale de la délinquance (OND), les données mensuelles sur les crimes et délits constatés par la police et la gendarmerie sont présentées sur 12 mois glissants, c'est à dire en comparant les statistiques sur les 12 derniers mois disponibles à celles des 12 mois précédents. - Sessions nationales - Studies in English - Tableaux de bord - Téléchargements - Télécharger la plaquette - Télécharger le Bulletin Mensuel - Télécharger le communiqué de presse - Télécharger le Grand Angle 18 - Travaux des membres du COR - (version corrigée intégrant les pages sur les indicateurs d'activités de la DGPN)
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- www.institut.minefi.gouv.fr/index.html - A noter dans vos agendas : les 3èmes Assises nationales de la formation en Intelligence Economique - ACCÈS AU CATALOGUE INTERMINISTÉRIEL DE FORMATION 2009 - Accompagner les métiers de l'inspection: passer d'une fonction de contrôle à une fonction d'audit Lire. - Ce numéro traite de la rémunération liée à la performance. - Cette séance aura lieu jeudi 2 juillet de 9h30 à 12h30 au ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, 139 rue de Bercy - Paris 12e. - Cycle des Hautes Études - Cycle des Rencontres économiques - Cycle Regards croisés sur l'entreprise - Dans cet esprit, l'IGPDE et la CGPME souhaitent mener en commun des actions visant notamment à améliorer : - Dans le contexte actuel des économies mondiales, l'intervention des acteurs publics et le rôle de la régulation se trouvent remis au premier plan. - Dans un contexte économique difficile, les deux parties sont convaincues de la nécessité de multiplier les passerelles entre l'administration et les petites et moyennes entreprises et de favoriser leur connaissance réciproque. - Dernières actualités - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Cycle "Défi Climat" 2009-2010 concernant la lutte contre l'effet de serre - Développement économique - Économie, de l'Industrie et de l’ - Emploi - Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’ - Etat - IGPDE - Gestion Publique Réactives - numéro 17 liste les mesures prises en Espagne pour lutter contre les effets de la crise financière et économique. - Haut de page - Histoire économique - Histoire Économique et Financière de la France - Il témoigne de l'effort soutenu que consacrent les ministères en matière de formation per. - Imprimer la page - L'IGPDE développe son expertise en matière d'audit comptable et financier - L'IGPDE et la CGPME favorisent les contacts entre l'administration et le monde de l'entreprise - L'IGPDE recrute la 7e promotion du Cycle des Hautes Etudes pour le Développement Economique (CHEDE) - L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) et la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) ont . - l'nformation des PME sur les éventuelles évolutions réglementaires la sensi. - LA LETTRE D'INFORMATION "IGPDE ACTUALITÉS" JUILLET/AOUT 2009 EST PARUE - Le numéro 30 de la revue Perspectives Gestion Publique vient de paraître. - Le rapport d'activité 2008 de l'IGPDE - Le rapport d'activité de l'IGPDE pour l'année 2008 est paru. - Lire d'autres actualités - Mentions légales : - Ministère de l’ - Organisées en partenariat par le Service de coordination de l'intelligence économique et l'Institut de la gestion publique et du développement économi. - Parution de Gestion Publique Réactives n°17 - pour le Développement Économique (CHEDE) - Rencontres économiques du 2 juillet 2009 : Pourquoi la finance islamique ne connait pas la crise? - Statistiques :: - Votre avis sur le site : - Vous pouvez consulter - Vous pouvez consulter les principaux chiffres de son activité en 2008. - Webmestre : - Haut de page
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- www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html - 1 est donc mis en oeuvre pour le bassin versant de la Cisse par arrêté préfectoral n° - 17 juillet 2009 : Mesures de restriction de l'eau sur le bassin versant de la Cisse - 17 juillet 2009 : Passeports en urgence - 17 juillet 2009 : Règles concernant la sécurité des piscines privatives - 17 juillet 2009 : révision des listes électorales dans le cadre des élections des assesseurs aux tribunaux paritaires de baux ruraux - 2009-197-14 du 16 juillet 2009. - Alors que débutent les vacances estivales, il convient de faire preuve de la plus grande vigilance dans l'utilisation des piscines privatives, notamment par les enfants. - Dans le cadre des élections des assesseurs aux tribunaux paritaires des baux ruraux et des membres des commissions consultatives paritaires départementaux des baux rurauxqui auront lieu en janvier 2010, les listes électorales doivent être révisées - En effet, la mort par noyade de jumeaux de deux ans et demi, le 4 juillet dernier à Clermont-Ferrand, dans une piscine privative pourtant pourvue d'un dispositif de sécurité, a douloureusement rappelé que l'usage de ce type de piscines présente des risques importants, en particulier pour les enfants en bas âge. - La situation de sécheresse persistant, de nouvelles mesures de restriction sont à prendre. - Le plan d'alerte n° - Lire la suite. - Suite à une décision unilatérale des autorités américaines, la préfecture vous informe que les personnes titulaires d'un passeport dit d'urgence et qui se rendent aux Etats-Unis, doivent impérativement, depuis le 1er juillet 2009, demander un visa auprès du Consulat des Etats-Unis - (voir modalités )
 

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- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - 17/07/09 Cérémonie du dimanche 19 juillet 2009 Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux "Justes" de France
 

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- A la Une... Actualités - A la une... Actualités Irrigation agricole : nouvelles mesures de restriction des prélèvements d'eau [17/07/2009] La dégradation de la situation hydrologique, observée sur certains bassins du département du Lot, a conduit Monsieur le Préfet du Lot à mettre en place des mesures nouvelles de restriction ou d'inter ... Lire la suite >>
- www.lot.pref.gouv.fr/index.html - A l'occasion de la journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux « Justes », Monsieur le Préfet du Lot prie les Lotoises et les Lot . - Irrigation agricole : nouvelles mesures de restriction des prélèvements d'eau [17/07/2009] - JOURNÉE NATIONALE À LA MÉMOIRE DES VICTIMES DES CRIMES RACISTES ET ANTISÉMITES DE l'ÉTAT FRANÇAIS ET D'HOMMAGE AUX JUSTES DE FRANCE [17/07/2009] - La dégradation de la situation hydrologique, observée sur certains bassins du département du Lot, a conduit Monsieur le Préfet du Lot à mettre en place des mesures nouvelles de restriction ou d'inter .
- A la Une... Communiqués de presse - A la une... Communiqués de presse JOURNÉE NATIONALE À LA MÉMOIRE DES VICTIMES DES CRIMES RACISTES ET ANTISÉMITES DE l'ÉTAT FRANÇAIS ET D'HOMMAGE AUX JUSTES DE FRANCE [17/07/2009] A l'occasion de la journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux « Justes », Monsieur le Préfet du Lot prie les Lotoises et les Lot ... Lire la suite >>
 

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- www.manche.equipement.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour de la page : 17 juillet 2009 - En savoir plus sur le site du ministère - Travaux d économies d énergie dans les logements : un dispositif gagnant/gagnant - Jean Louis Borloo et Benoist Apparu, secrétaire d État chargé du Logement et de l Urbanisme soulignent que le dispositif qui prévoit la réalisation des travaux d économies d énergie dans les logement est un dispositif gagnant/gagnant.
 

www.marches.achats.defense.gouv.fr
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- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1461555 - Lire la suite
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1461556 - 15/07/2009 Acquisition de panneaux de signalisation pour les zones de defense hautement sensible (zdhs) Lire la suite
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1461557 - 15/07/2009 Achat de materiels, logiciels specifiques, et services lies aux multimedias Lire la suite
 

www.marne.equipement.gouv.fr
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- DDE de la Marne - Eco-prêt à taux zéro - Eco-prêt à taux zéro
- www.marne.equipement.gouv.fr/index.html - Adopté lors du vote de la loi de finances pour 2009, l'éco-prêt à taux zéro est destiné à financer la rénovation thermique des logements privés. - Eco-prêt à taux zéro - Il constitue une des mesures phares du Grenelle de l'Environnement.
 

www.mayenne.pref.gouv.fr
[ www.mayenne.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la Mayenne - Patrick Devedjian en visite en Mayenne
- Préfecture de la Mayenne - organisation d'un examen pour les conducteurs de taxi - Recrutement des commissaires enquêteurs
- www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html - organisation d'un examen pour les conducteurs de taxi - Patrick Devedjian en visite en Mayenne - Recrutement des commissaires enquêteurs
 

www.medad.gouv.fr
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- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Les décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vont devoir fermer - Les décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vont devoir fermer
- www.medad.gouv.fr/index.html - Les décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vont devoir fermer - Travaux d'économies d'énergie dans les logements : un dispositif gagnant/gagnant
 

www.mediateur-republique.fr
[ www.mediateur-republique.fr ]
- www.mediateur-republique.fr/index.html - Dernière mise à jour le 17/07/2009
 

www.mer.gouv.fr
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- www.mer.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/07/2009 : Plan du site
 

www.metiers.internet.gouv.fr
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- www.metiers.internet.gouv.fr/ - Cliquez vers les métiers de l'internet ! - En route vers les métiers de l'internet !
 

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- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - 0383342626 - Accueil du public - (c) Prefecture - SDSIC Mentions légales - Charte d'utilisation - Catégorie A Catégorie B Catégorie C - Cohésion sociale - Collectivites locales - Coordonnées - Dépôt légal Annonces judiciaires Flash infos Recueil des actes administratifs - Distinctions honorifiques - Douanes Direction des routes DDEA DDSP DDASS Gendarmerie - Egalité des chances - En cas d'urgence - En Meurthe-et-Moselle - Environnement - Installations classées Développement éolien Anciens sites industriels Commmissaires enquêteurs Eau - Intercommunalité Télétransmission Concours financiers Marchés publics Conseil aux élus - L'Etat recrute - La préfecture Le département - Numéros d'appel d'urgence - Ordres nationaux Ordres ministériels Médailles du travail Autres médailles - Ouverture au public du lundi au vendredi de 8 H 30 à 15 H 30 - Plan d'accès http://maps.google.fr/map - Politiques territoriales - Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue Préfet Erignac CO 60031 54038 NANCY CEDEX Tél. - Présentation Excellence rurale Relais services publics Contrat de projet Fonds européens - Publications - Risques majeurs Les plans de secours Secourisme et associations Les E R P Catastrophes naturelles Déminage La défense civile La vigilance - Sécurité civile - Sécurité publique Forces de sécurité à votre service Prévention de la délinquance Sécurité routière La route et vous - Sécurité sanitaire - Services cartes grises, permis, passeports, cni et étrangers du lundi au vendredi de 8H30 à 15H30 - Services de l'Etat - Vos démarches CADA Nous contacter - Votre sécurité
 

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- Document pdf - Lire le communiqué de presse
- Document pdf - Les nouvelles règles applicables
- Document pdf - Plaquette informative pour les employeurs
- Document pdf - Plaquette informative pour les employés
- Document pdf - Plus d'informations
- Document pdf - PLAN DE RELANCE DE L'ECONOMIE : Au 30 mars le montant total des investissements de l'Etat en Meuse est évalué à plus de 11.3 millions d'euros
- Document pdf - Voir le dossier de presse.
- Document pdf - Arrêté de consultation du public
- Document pdf - Avis de la DIREN
- Document pdf - Guide des annexes
- Document pdf - Projet d'arrêté relatif au 4ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole
- www.meuse.pref.gouv.fr/actualites/actu_1246525985.P.P.pdf - appel à candidatures pour la labellisation d'un organisme dans le cadre du Plan de Professionnalisation Personnalisé
- fond.jpg - Autres actualités... - Le guide de l'éolien - Monsieur Eric LE DOUARON est nommé Préfet de la Meuse à compter du 6 juillet
- Document pdf - Elections aux commissions consultatives paritaires départementales des baux ruraux
- Document pdf - Epidémie de grippe A/H1N1 Prévention de la transmission de l'épidémie en période estivale
- Document pdf - Activation annuelle du plan canicule
- Document pdf - La sécurité des piscines privées
- fond.jpg - Autres communiqués...
- Document pdf - Evaluation environnementale 4ème programme Nitrate Meuse
- Actualites - NOUVEAU PASSEPORT ELECTRONIQUE - En savoir plus
- Vos démarches - SIV - En savoir plus
- www.meuse.pref.gouv.fr/index.html - 01/07/2009 - 02/07/2009 - 10/07/2009 - 15/07/2009 - 16/07/2009 - A qui signaler un courriel ou un site d'escroquerie? - Accéder au document - Activation annuelle du plan canicule - appel à candidatures pour la labellisation d'un organisme dans le cadre du Plan de Professionnalisation Personnalisé - Arrêté de consultation du public - Au fil du mois de mars, de nouveaux financements ont été identifiés et d'autres ont été précisés pour permettre, au 30 mars, d'évaluer le total des investissements de l'Etat en Meuse à 11.3 millions d'euros, soit 2.3 millions supplémentaires par rapport à la première estimation. - Autres actualités. - Autres communiqués. - Avis de la DIREN - Cette consultation vise à recueillir l'avis du public sur le projet de 4ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole, en application des directives dites "directive plans et programmes" et "directive nitrates". - Dans le cadre du second volet du plan de relance, destiné à inciter les collectivités locales à contribuer à l'effort de relance, nombreuses sont celles qui pourront bénéficier en 2009, au titre du Fonds de Compensation de la TVA, du remboursement par anticipation des sommes dues au titre de l'année 2008, dès lors qu'elles se sont engagées à investir en 2009 au moins un euro de plus que la moyenne des investissements réalisés sur la période 2004-2007. - Elections aux commissions consultatives paritaires départementales des baux ruraux - Epidémie de grippe A/H1N1 Prévention de la transmission de l'épidémie en période estivale - Escroquerie, que dit la loi? - Evaluation environnementale 4ème programme Nitrate Meuse - Fièvre Catarrhale Ovine Vous trouverez sur cette page les réponses aux questions les plus fréquemment posées concernant la fièvre cattarhale ovine Accéder au document - Grippe aviaire Vous trouverez sur cette page les réponses aux questions les plus fréquemment posées concernant la grippe aviaire En savoir plus - Guide des annexes - L'ensemble du dossier est consultable ci-dessous. - La sécurité des piscines privées - Le guide de l'éolien - Les escroqueries, n'en payez pas le prix Michèle Alliot-Marie, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des collectivités territoriales a lancé une campagne d'information sur la lutte contre les escroquries. - Lire le communiqué de presse Les nouvelles règles applicables Plaquette informative pour les employeurs Plaquette informative pour les employés - Mémento à l'usage des maires nouvellement élus Ce guide apporte les réponses essentielles aux interrogations immédiates liées à la prise de fonction, en savoir plus - Monsieur Eric LE DOUARON est nommé Préfet de la Meuse à compter du 6 juillet - Nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules Le 15 avril 2009 le nouveau système d'immatriculation des véhicules entre en application En savoir plus - Nouvelles règles applicables à l'immigration professionnelle La volonté du Gouvernement de favoriser l'immigration professionnelle en France, d'attirer les talents étrangers, de contribuer au développement économique de la France et à terme de leur pays d'origine, s'est récemment traduite par une adaptation du cadre législatif et règlementaire des procédures applicables à l'immigration professionnelle. - Passeport Biométrique Le 14 mai 2009 la délivrance du passeport biométrique est opérationnelle en Meuse En savoir plus - PLAN DE RELANCE DE L'ECONOMIE : Au 30 mars le montant total des investissements de l'Etat en Meuse est évalué à plus de 11.3 millions d'euros Lors de la conférence de presse du vendredi 13 février, le Préfet avait détaillé les premiers projets soutenus par le plan de relance de l'économie en Meuse dont le montant d'élevait à 7 millions d'euros. - Plus d'informations - Pour de plus amples informations sur le plan de relance, consultez le site: http://www.relance.gouv.fr - Pour télécharger le DGO, cliquez ici (PDF 3.7 Mo) - Projet d'arrêté relatif au 4ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole - Que faire lorsqu' on a été victime d'une escroquerie? - Recueil des Actes Administratifs Retrouvez l'ensemble des actes réglementaires de portée générale pris par les services de l'Etat dans le département. - SECURITE ROUTIERE: Les nouvelles orientations départementales ont été présentées Le Document Général d'Orientation en matière de sécurité routière a été présenté à la presse jeudi 19 février 2009 par le Préfet. - Une consultation du public est organisée du 22 juin 2009 au 24 juillet 2009. - Voir le dossier de presse.
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- Document pdf - Ce guide apporte les réponses essentielles aux interrogations immédiates liées à la prise de fonction, en savoir plus
- Document pdf - Pour télécharger le DGO, cliquez ici (PDF 3.7 Mo)
- www.meuse.pref.gouv.fr/publication/raa - Retrouvez l'ensemble des actes réglementaires de portée générale pris par les services de l'Etat dans le département. Accéder au document
 

www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr
[ www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
- www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 17 juillet 2009 - est tenue le 17 juillet à la Préfecture de région Midi-Pyrénées . - Les revenus agricoles en 2008 et les perspectives 2009 - Lire la suite - Une conférence de presse sur les revenus agricoles en 2008 et les perspectives 2009 s’
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www.minefe.gouv.fr
[ www.minefe.gouv.fr ]
- minefe.gouv.fr : Espace presse Christine Lagarde annonce que le taux du livret A sera fixé à 1,25% à partir du 1er août 2009 - Le communiqué de presse
- www.minefe.gouv.fr/index.html - 15 juillet 2009 - Mobilisation pour l'emploi des jeunes : signature de contrats passerelles et Tour de France de Laurent Wauquiez - La vidéo - Le dossier de presse (pdf) - 16 juillet 2009 - Christine Lagarde annonce que le taux du livret A sera fixé à 1,25 % à partir du 1er août 2009 - Le communiqué de presse
 

www.modernisation.gouv.fr
[ www.modernisation.gouv.fr ]
- www.modernisation.gouv.fr/index.html - C'est la thématique qui a structuré les débats de la 2e édition des Rencontres de la modernisation de l'Etat, organisées par Acteurs publics, avec le partenariat de la DGME et qui se sont déroulées du 6 au 8 juillet.Lire la suite . - En relation avec les acteurs locaux publics et privés du département (services de l'Etat, collectivités locales, bailleurs sociaux, etc. - ), le ministère de l'Ecologie met en place un dispositif innovant pour accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics et privés et pouvoir ainsi mettre en oeuvre rapidement les objectif du Grenelle de l'Environnement. - Les Ardennes, département pilote en matière d'économie d'énergie - Parmi les chantiers engagés en 2009, un audit énergétique portant sur 26 000 m2 de bâtiments, des travaux sur plusieurs bâtiments publics (isolation thermique, végétalisation de toiture), mais aussi des écoprêts pour le logement social et un soutien au financement des travaux pour les logements privés (270 dossiers déjà aidés au 30 juin).
 

www.msr83.var.equipement.gouv.fr
[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ]
- Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Immatriculation de tous les scooters en 2009 - Immatriculation de tous les scooters en 2009
- www.msr83.var.equipement.gouv.fr/index.html - Immatriculation de tous les scooters en 2009 - Immatriculation des cyclomoteurs de moins de 50 cm3
 

www.musiques-metisses.com
[ www.musiques-metisses.com ]
- FESTIVAL MUSIQUES METISSES - 34ème festival Musiques Métisses
 

www.oise.pref.gouv.fr
[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- L'Etat dans l'Oise - Dernière mise à jour du site le 17 juillet 2009
 

www.orne.pref.gouv.fr
[ www.orne.pref.gouv.fr ]
- www.orne.pref.gouv.fr/index.html - EAU:Protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole
- www.orne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/eau_protection_des_e/view - EAU:Protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole
 

www.paca.ecologie.gouv.fr
[ www.paca.ecologie.gouv.fr ]
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 17 juillet 2009 - Chasse durable : constitution d'un groupe d'experts - Les décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vont devoir fermer
 

www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - du 29 mai au 1er juin à Angoulême (Charente) 34ème festival Musiques Métisses - Journées européennes du patrimoine 2009 - La saison de La Coursive à La Rochelle (Charente-Maritime) - La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente) - La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente) - La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente) - La saison du Théâtre de Poitiers (Vienne) - Page mise à jour le 17/07/2009 - DRAC de Poitou-Charentes - Rendez-vous aux jardins
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section6/jardins/fr/index.html - Rendez-vous aux jardins
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/JEP2009 - Journées européennes du patrimoine 2009
 

www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr
[ www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ]
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html - 14 juillet 2009 - Message de M. le Haut-Commissaire à la réception - 15 juillet 2009 - Passation de commandement au GSMA - 17/07/2009 00:15: - 17/07/2009 01:05: - 17/07/2009 01:34: - 17/07/2009 08:23: - Consultez nos dernières publications - En présence du Haut-commissaire de la République, M. Adolphe Colrat, du Commandant des forces armées en Polynésie française, l'Amiral Jean-Louis Vichot et du président de l'Assemblée de Polynésie française, M. Philip Schyle, la cérémonie de passation de commandement s'est déroulée au GSMA de Mahina, le mercredi 15 juillet 2009. - La revue de presse des Etats Généraux en PF - Le lieutenant-colonel Belgodère a cédé son commandement au lieutenant-colonel Rossi, apr. - Les Etats Généraux vers les communes - " Notre v½u commun est que la population soit pleine. - Nous avons la responsabilité de nous exprimer, agir et construire le développement ensemble. - Version 2 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_co/view - 14 juillet 2009 - Commémoration de la Fête Nationale
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_co/view - 15/07/2009 03:45
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_co/view - , 2.25 M
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_co/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_co/view - Version 1 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_di/view - 14 juillet 2009 - Message de M. le Haut-Commissaire à la réception
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_di/view - , 140 K
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_di/view - 17/07/2009 00:15
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_di/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/14_juillet_2009_-_di/view - Version 2 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/15_juillet_2009_-_pa/view - 15 juillet 2009 - Passation de commandement au GSMA
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/15_juillet_2009_-_pa/view - 15 juillet 2009 - Passation de commandement au GSMA 17/07/2009 08:23 : Version 2 Langue Français Statut publié , 297 K
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/15_juillet_2009_-_pa/view - 17/07/2009 08:23
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/15_juillet_2009_-_pa/view - , 297 K
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/15_juillet_2009_-_pa/view - publié
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- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/etats_generaux/etats_generaux_vers/les_etats_generaux_v/view - 17/07/2009 01:05
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/etats_generaux/etats_generaux_vers/les_etats_generaux_v/view - , 626 K
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/etats_generaux/etats_generaux_vers/les_etats_generaux_v/view - Les Etats Généraux vers les communes
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www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr
[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
- Document pdf - [17-07-2009]
- Document pdf - Évolution de la délinquance à Paris et de l'activité des services de la préfecture de police de juillet 2008 à juin 2009
- www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html - [17-07-2009] - Évolution de la délinquance à Paris et de l'activité des services de la préfecture de police de juillet 2008 à juin 2009 - Stastistiques
 

www.premar-atlantique.gouv.fr
[ www.premar-atlantique.gouv.fr ]
- Communiqué de presse Inquiétude concernant un plaisancier dans le secteur Port Médoc - Cap Ferret (33) - Préfecture maritime de l'Atlantique - Inquiétude concernant un plaisancier dans le secteur Port Médoc - Cap Ferret (33)
- www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html - 056/2009 du 17 juillet 2009 (PDF de : 93.48 Kio) - 17 juillet 2009 : Inquiétude concernant un plaisancier dans le secteur Port Médoc - Cap Ferret (33) - , à Saint-Gilles-Croix-de-Vie. - Arrêté réglementant la navigation à l’ - En vigueur dans : Vendée - La Solitaire du Figaro 2009 » - occasion de l'arrivée de la deuxième étape et du départ de la troisième étape de «
- Document pdf - Arrêté préfectoral nº 056/2009
 

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- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Le 15/09/2005 - Le 20/11/2002 - Le 29/06/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Manifestations aériennes - Vendredi 17 juillet 2009
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
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- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
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- www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html - 099/2009 du 16 juillet 2009 (PDF de : 39.79 Kio) - En vigueur dans : Tout Méditerranée - Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer.
- Document pdf - Arrêté préfectoral nº 099/2009
 

www.prix-carburants.gouv.fr
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- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009. - Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
 

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- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La télé-médecine réduit la fracture sanitaire [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Caféine : un stimulant pour la créativité [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Une entreprise s'installe sur un territoire en reconversion [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les entreprises en biotechnologies ont enfin leur bâtiment [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'aquaculture en mer, un nouveau potentiel [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Dynamiser le lien social pour mieux vivre son quartier [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - "Ca roule pour le bébé - bus" [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - A Saint-Dizier, la route n'est plus un obstacle [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Peinture et respect de l'environnement : un pari réussi pour une entreprise bourguignonne [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'endive en force à La Réunion [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La cartographie géologique de l'Oyapock, au service du développement durable de ce territoire transfrontalier [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le musée du Veygoux, une nouvelle étape touristique en Auvergne [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Petite-Forêt : Métro de Singapour, station Petite Forêt [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le comté : produit agricole et touristique [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les jardins de Valloires : la botanique pour tous [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Rhône-Alpes : la logique de l'innovation [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les Fermes relais à la reconquête des territoires ardéchois [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Une BALISE dans la Manche [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Une entreprise innovante fait son trou dans les nids d'abeille [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Port et imports à la pointe des technologies à la Guadeloupe [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le terroir imprime sa marque dans les Corbières [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le bois voyage en première classe en Bourgogne [ suite ]
- www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html - A Saint-Dizier, la route n'est plus un obstacle - "Ca roule pour le bébé - bus" - Caféine : un stimulant pour la créativité - Dynamiser le lien social pour mieux vivre son quartier - L'aquaculture en mer, un nouveau potentiel - L'endive en force à La Réunion - La cartographie géologique de l'Oyapock, au service du développement durable de ce territoire transfrontalier - La télé-médecine réduit la fracture sanitaire - Le bois voyage en première classe en Bourgogne - Le comté : produit agricole et touristique - Le musée du Veygoux, une nouvelle étape touristique en Auvergne - Le terroir imprime sa marque dans les Corbières - Les entreprises en biotechnologies ont enfin leur bâtiment - Les Fermes relais à la reconquête des territoires ardéchois - Les jardins de Valloires : la botanique pour tous - Peinture et respect de l'environnement : un pari réussi pour une entreprise bourguignonne - Petite-Forêt : Métro de Singapour, station Petite Forêt - Port et imports à la pointe des technologies à la Guadeloupe - Rhône-Alpes : la logique de l'innovation - Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes - Une BALISE dans la Manche - Une entreprise innovante fait son trou dans les nids d'abeille - Une entreprise s'installe sur un territoire en reconversion
 

www.recrutement.gendarmerie.defense.gouv.fr
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- www.recrutement.gendarmerie.defense.gouv.fr/contenu/actus/recrutement_de_sous_officier_cstagn_specialite_administration_et_gestion_du_personnel - Recrutement de sous-officier CSTAGN spécialité "administration et gestion du personnel"
- www.recrutement.gendarmerie.defense.gouv.fr/index.html - Recrutement de sous-officier CSTAGN spécialité "administration et gestion du personnel"
 

www.relance.gouv.fr
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- www.relance.gouv.fr/ - http://www.relance.gouv.fr
 

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- www.reunion.equipement.gouv.fr/cr-csur - Centre de Ressources "Cohésion Sociale et Urbaine de la Réunion" destiné aux acteurs de la politique de la ville à La Réunion, ce groupement d'intérêt public a été constitué en septembre 2007. Il est géré par un conseil d'administration composé de représentants de l'Etat (Préfecture, DRIV, DRASS), de l'Université et de la Caisse d'Allocations Familiales. La Caisse des Dépôts et Consignations y est associée en tant que partenaire. - destiné aux acteurs de la politique de la ville à La Réunion, ce groupement d'intérêt public a été constitué en septembre 2007. Il est géré par un conseil d'administration composé de représentants de l'Etat (Préfecture, DRIV, DRASS), de l'Université et de la Caisse d'Allocations Familiales. La Caisse des Dépôts et Consignations y est associée en tant que partenaire... - Pour en savoir plus, cliquez sur le lien...
- Page d'accueil de la DDE de la Réunion - Centre de Ressources "Cohésion Sociale et Urbaine de la Réunion" - DDE de la Réunion - 17/07/2009 - DE LA RÉUNION - destiné aux acteurs de la politique de la ville à La Réunion, ce groupement d'intérêt public a été constitué en septembre 2007. - Il est géré par un conseil d'administration composé de représentants de l'Etat (Préfecture, DRIV, DRASS), de l'Université et de la Caisse d'Allocations Familiales. - La Caisse des Dépôts et Consignations y est associée en tant que partenaire. - Pour en savoir plus, cliquez sur le lien. - PRÉFECTURE
 

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- Autoroutes et routes nationales - De nouvelles mesures inédites sur les autoroutes du sillon lorrain - De nouvelles mesures inédites sur les autoroutes du sillon lorrain
- Autoroutes et routes nationales - Découvrez l'exposition "A75 : une autoroute d'exception" - Découvrez l'exposition "A75 : une autoroute d'exception"
- www.route.equipement.gouv.fr/index.html - De nouvelles mesures inédites sur les autoroutes du sillon lorrain - Découvrez l'exposition "A75 : une autoroute d'exception" - L'interdiction de doubler pour les poids lourds et l'harmonisation des limitations de vitesse pour tous les véhicules sur les autoroutes du sillon lorrain (A31, A30, A33, A330 et A313) sont appliquées depuis le 10 juillet 2009. - Mise à jour le 17/07/2009 : Plan du site - Sur la route des vacances, si vous empruntez l'autoroute A75, faites une pause sur l'aire du viaduc de Millau, et dans la ferme de Brocuejouls désormais rénovée, vous découvrirez une exposition sur « l'A75 : une autoroute d'exception » réalisée par la DIR Massif central.
 

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- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - [ 15 juillet 2009 ] A partir du 23 juillet prochain, sur ce portail, un nouvel espace sera dédié à l'information pour les professionnels de santé - â-ª Visionnez la conférence de presse du 15 juillet 2009
 

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- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - Alerte météorologique - Le 17/07/2009 - Vigilance orange - Fortes précipitations
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/actualite_crise_tied/alerte_meteorologiqu/view - Alerte météorologique
 

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- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 06/07/2009 - 09/07/2009 - 17/07/2009 - Bilan de l'accidentalité en Seine-et-Marne - juin 2009 - Derniers articles parus - Evolution de la délinquance en Seine-et-Marne - Juin 2009 - Horaires des vacances d'été de la sous-préfecture de Provins - MESURES DE PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU EN SEINE-ET-MARNE - Mesures de prévention de la ressource en eau - Tour de france 2009
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/delinquance/evolution_de_la_deli9600/view - Evolution de la délinquance en Seine-et-Marne - Juin 2009
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/demarches_administra/horaires_des_vacance/view - Horaires des vacances d'été de la sous-préfecture de Provins
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/environnement/mesures_de_preservat_2/view - MESURES DE PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU EN SEINE-ET-MARNE
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/environnement/mesures_de_preventio/view - Mesures de prévention de la ressource en eau
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/securite_routiere/bilan_de_l_accidenta1911/view - Bilan de l'accidentalité en Seine-et-Marne - juin 2009
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/securite_routiere/tour_de_france_2009/view - Tour de france 2009
 

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- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 15 juillet 2009 - 15 juillet
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 16 juillet 2009 - 16 juillet
- PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2009 À 2014 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS CONCERNANT LA DÉFENSE - Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense - Lire le dossier
- PROPOSITION DE LOI RÉAFFIRMANT LE PRINCIPE DU REPOS DOMINICAL ET VISANT À ADAPTER LES DÉROGATIONS À CE PRINCIPE DANS LES COMMUNES ET ZONES TOURISTIQUES ET THERMALES AINSI QUE DANS CERTAINES GRANDES AGGLOMÉRATIONS POUR LES SALARIÉS VOLONTAIRES - Repos dominical
- Senat - Conférence de presse du Président du Sénat - 16 juillet 2009 - Point presse du Président du Sénat du 16 juillet 2009
- www.senat.fr/index.html - (17/07/2009) - Accueil des jeunes enfants en milieu rural - Amendements - Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau système d'allocation des moyens (SYMPA) : le chemin de la vertu ? - Compte-rendus (15 juillet - 16 juillet) - Etude de législation comparée : le rôle de la police judiciaire dans l'instruction des affaires pénales. - L'accueil des jeunes enfants dans le monde rural est une priorité de l'aménagement du territoire : le rapport entend proposer des solutions d'accueil innovantes et inédites. - Le rapport d'information de M. Jean-Marc Juilhard, au nom de la commission des Affaires sociales - Le rôle de la police judiciaire dans l'instruction des affaires pénales. - Le rôle de la police judiciaire dans l'instruction des affaires pénales - Étude de législation comparée n° 198 (17/07/2009) - Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense - Le Sénat a rendu public son rapport sur : "Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante". - Lire le dossier - Mardi 21 juillet à 15 h et le soir : Repos dominical - Mercredi 22 juillet à 9 h 30, à 14 h 30 et le soir : Repos dominical (suite) - Petite loi - Point presse du Président du Sénat du 16 juillet 2009 : en VOD sur le site du Sénat - Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 - rapport d'information n° 532 (17/07/2009) - rapport d'information n° 554 (17/07/2009) - rapport n° 561 (17/07/2009) - Séance en direct - Séance publique - Texte de la commission - texte n° 557 (17/07/2009) - Titres sécurisés - texte n° 551 (17/07/2009) - Y a-t-il une politique des zones humides ?
- projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Texte de la commission
- proposition de loi visant à généraliser la faculté pour les maires de renoncer au recueil des images numérisées pour l'établissement de tous les titres sécurisés - Titres sécurisés - texte n° 551
- proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires - Travail - texte n° 557
- Le rôle de la police judiciaire dans l'instruction des affaires pénales - Le rôle de la police judiciaire dans l'instruction des affaires pénales - Étude de législation comparée n° 198
- Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau système d'allocation des moyens (SYMPA) : le chemin de la vertu ? - Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau système d'allocation des moyens (SYMPA) : le chemin de la vertu ? - rapport d'information n° 532
- Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante - Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante - Le rapport d'information - Lire le dossier
- Y a-t-il une politique des zones humides ? - Y a-t-il une politique des zones humides ? - rapport d'information n° 554
- Sénat [communiques de presse] - Etude de législation comparée : le rôle de la police judiciaire dans l'instruction des affaires pénales. - Le rôle de la police judiciaire dans l'instruction des affaires pénales.
- Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires - Travail - rapport n° 561
 

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- www.service-public.fr - Que cherchez vous ? - Site mis à jour le 16/07/2009
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- - page de garde agenda - Agenda du SGCIPD - Agenda du SGCIPD
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- www.sgcipd.interieur.gouv.fr/index.html - 2006-52 du 17 janvier 2006. - 2007-297 du 5 mars 2007 a consacré la prévention de la délinquance comme une politique publique permanente. - application et les circulaires interministérielles. - application, sensibilisation à l’ - échange d’ - éducation nationale, de la justice, des transports, de la santé, de l’ - En plus de ces missions transversales, le SGCIPD concentre son action sur les thématiques suivantes d’ - ensemble des textes d’ - essence interministérielle : la complète mise en oeuvre de la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance (publication de l’ - Etat en matière de prévention, encourage et finance les initiatives locales dans ce domaine au moyen d’ - évaluation), le développement de la vidéosurveillance et de la prévention situationnelle, le renforcement des dispositifs de suivi individualisé des publics les plus exposés à la délinquance, et une approche prospective de la prévention de la délinquance. - expérimentation. - Il anime et coordonne la politique de l’ - Il coordonne l'action des ministères et l'utilisation des moyens budgétaires consacrés à la politique de prévention de la délinquance. - Il fixe les orientations de la politique gouvernementale en matière de prévention de la délinquance et veille à leur mise en oeuvre . - Il organise l’ - information sur les pratiques les plus efficaces et favorise l’ - inscrire dans la durée et lui donner les moyens de se développer de façon cohérente et efficace, des innovations institutionnelles et administratives ont été nécessaires. - intérieur, de l’ - intérieur, de la défense, de la cohésion sociale, de l’ - La loi n° - Le comité interministériel de prévention de la délinquance a ainsi été créé par décret n° - Le Secrétariat Général Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance (SGCIPD) prépare les travaux et délibérations du CIPD, rédige chaque année le rapport au Parlement retraçant les résultats de la politique de prévention de la délinquance et exposant les orientations de l'Etat en ce domaine. - Mentions légales - outre-mer, et de la jeunesse. - outre-mer et des collectivités territoriales, le CIPD comprend, outre le Premier ministre, les ministres chargés de l’ - Pour l’ - Présidé par le Premier ministre ou, par délégation, par le ministre de l’ - Prévention de la délinquance Secrétariat général du CIPD Loi sur la prévention du 5 mars 2007 et ses textes d'application Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) Documents de politique transversale (DPT) Dispositifs en vigueur Les rapports du CIPD La coopération internationale et les exemples étrangers Réseau Européen de Prévention de la Criminalité Prix Prévention délinquance - Prévention de la délinquance Secrétariat général du CIPD Loi sur la prévention du 5 mars 2007 et ses textes d'application Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) Documents de politique transversale (DPT) Dispositifs en vigueur Les rapports du CIPD La coopération internationale et les exemples étrangers Réseau Européen de Prévention de la Criminalité Prix Prévention délinquance Thématiques spécifiques Vidéoprotection Foires aux Questions Revue de Presse Agenda du SGCIPD Liens utiles Retour accueil - » Nouveau Secrétaire Général, Monsieur le Préfet Philippe de LAGUNE - Sous la conduite du Secrétaire général du CIPD, les administrations concernées ont préparé conjointement la loi relative à la prévention de la délinquance, ses décrets d’ - un fonds interministériel. - utilisation des dispositions législatives nouvelles et mise en place de mécanismes d’
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- www.tarn.pref.gouv.fr/Le-Fonds-Europeen-Agricole-pour-le - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 1 - organigramme et missions de la Préfecture et de la Sous-Préfecture du TARN Veuillez trouver ci-dessous l'organigramme et les missions de la Préfecture et de la So - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL DELEGATION ET SUBDELEGATION DE SIGNATURE - 16 juillet 2009 Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Eric MAROUSEAU directeur départemental
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- Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Dernières publications de la DREES
- www.travail-solidarite.gouv.fr/actualite-presse/breves/revenu-supplementaire-temporaire-activite-pour-ultra-marins.html - Un revenu supplémentaire temporaire d'activité en Outre-Mer
- Accident au stade vélodrome de Marseille… -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Accident au stade vélodrome de Marseille…
- Electrocution sur un chantier : Xavier Darcos adresse ses condoléances aux familles des victimes -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Electrocution sur un chantier : Xavier Darcos adresse ses condoléances aux familles des victimes
- Le rapport 2008 de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap -Rapports concernant le champ du handicap - Rapports - Documentation - Publications - Vidéothèque - Ministère du Travail, des Relations sociales, de - Présentation du premier rapport de l'observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
- Xavier Darcos salue l'adoption par l'Assemblée nationale de la loi visant à adapter les dérogations au principe du repos dominical -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la - Xavier Darcos salue l'adoption par l'Assemblée nationale de la loi visant à adapter les dérogations au principe du repos dominical
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html - (15 juillet 2009) Xavier Darcos se félicite de l'adoption par l'Assemblée nationale de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires. - (16 juillet 2009) Suite au décès par électrocution de deux salariés travaillant sur un chantier de Marseillan (Hérault), Xavier Darcos souhaite que toute la lumière soit faite sur les circonstances et les carences éventuelles qui ont pu conduire à ce dramatique accident du travail. - (17 juillet 2009) Xavier Darcos adresse ses plus sincères condoléances et sa profonde sympathie aux familles des victimes de cet accident mortel du travail et a une pensée toute particulière pour l'ensemble des personnes blessées. - Accident au stade vélodrome de Marseille… - Electrocution sur un chantier : Xavier Darcos adresse ses condoléances aux familles des victimes - Xavier Darcos salue l'adoption par l'Assemblée nationale de la loi visant à adapter les dérogations au principe du repos dominical
- www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/etudes-resultats/n-o-693-nombre-allocataires-du-rmi-au-31-mars-2009-.html - N° 693 - Le nombre d'allocataires du RMI au 31 mars 2009
- N° 690 - L'allocation personnalisée d'autonomie et la prestation de compensation du handicap au 31 décembre 2008 -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famill - N° 690 - L'allocation personnalisée d'autonomie et la prestation de compensation du handicap au 31 décembre 2008
- N° 692 - Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - N° 692 - Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite
- N° 694 - Comment les parents s'arrangent pour garder les enfants en cas d'imprévu -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Vi - N° 694 - Comment les parents s'arrangent pour garder les enfants en cas d'imprévu
- N° 695 - Les dépenses pour la garde des jeunes enfants -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - N° 695 - Les dépenses pour la garde des jeunes enfants
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - (17 juillet 2009) Xavier Darcos adresse ses plus sincères condoléances et sa profonde sympathie aux familles des victimes de cet accident mortel du travail et a une pensée toute particulière pour l'ensemble des personnes blessées. - (18 juin 2009) Patrick Gohet, délégué Interministériel aux Personnes Handicapées et Jean-Louis Faure, président du Conseil d'Orientation de l'observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap ont présenté le rapport 2008 à la presse le 18 juin. - (22 juin 2009) N° 695 - Les dépenses pour la garde des jeunes enfants - (29 juin 2009) Un décret qui vient de paraître fixe le régime du « revenu supplémentaire temporaire d'activité » mis en oeuvre dans les DOM et dans les collectivités d'Outre-Mer. - Accident au stade vélodrome de Marseille… - Ce dispositif persistera jusqu'à l'entrée en vigueur du RSA dans ces territoires. - Dernières publications de la DREES - N° 690 - L'allocation personnalisée d'autonomie et la prestation de compensation du handicap au 31 décembre 2008 - N° 692 - Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite - N° 693 - Le nombre d'allocataires du RMI au 31 mars 2009 - N° 694 - Comment les parents s'arrangent pour garder les enfants en cas d'imprévu - Présentation du premier rapport de l'observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap - Un revenu supplémentaire temporaire d'activité en Outre-Mer
 

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- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/index.html - (17/07/2009 12:39)Modernisation de La Poste
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/les_services_deconce - (17/07/2009 12:39) Modernisation de La Poste (16/07/2009 17:02) Sécurité routière : Marges de tolérances des radars Mise au point (16/07/2009 10:45) Cérémonie commémorative - dimanche 19 juillet 2009 (10/07/2009 10:04) Cérémonie organisée à l'occasion de la Fête Nationale du 14 juillet. (08/07/2009 15:49) Profi
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/epidemie_de_grippe_a/view - Epidémie de grippe A/H1N1-Prévention de la transmission de l'épidémie en période estivale (06/07/2009 09:33) Grippe A H1/N1 : point de situation dans le Val de Marne (03/07/2009 14:35) PRESERVER L ORDRE PUBLIC LORS DES FESTIVITES ORGANISEES A L OCCASION DE LA FÊTE NATIONALE
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/grippe_a_h1_n1___poi/view - Grippe A H1/N1 : point de situation dans le Val de Marne (03/07/2009 14:35) PRESERVER L ORDRE PUBLIC LORS DES FESTIVITES ORGANISEES A L OCCASION DE LA FÊTE NATIONALE
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- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/preserver_l_ordre_pu7109/view - PRESERVER L ORDRE PUBLIC LORS DES FESTIVITES ORGANISEES A L OCCASION DE LA FÊTE NATIONALE (26/06/09) Virus de la Grippe A ...
 

www.vaucluse.equipement.gouv.fr
[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
- Objet non trouvé! - PPRt autour de l'établissement de la CAPL à Sorgues
- www.vaucluse.equipement.gouv.fr/index.html - Afin de prévenir les risques technologiques potentiels générés par la Coopérative Agricole Provence Lanquedoc à Sorgues, un Plan de Prévention des Risques Technologiques a été prescrit par arrêté du Préfet de Vaucluse du 15 juin 2009. - Ce PPRt est élaboré par les services de l'Etat instructeurs (Préfecture de Vaucluse, DREAL PACA et DDEA de Vaucluse), en association étroite avec la commune, l'exploitant CAPL, ainsi que les personnes publiques et la population concernées. - Mise à jour le 17/07/2009 : Plan du site - PPRt autour de l'établissement de la CAPL à Sorgues
 

www.vie-publique.fr
[ www.vie-publique.fr ]
- Déclassement social, Centre d'analyse stratégique, société. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Déclassement social : entre réalité et ressenti
- Grenelle de la mer, énergie marine, biodiversité, éoliennes, propositions. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Grenelle de la mer : quelles mesures ?
- .Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
- Programmation militaire : défense, livre blanc, sécurité nationale, sécurité intérieure, suppression de postes.Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense Panorama de - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense
- www.vie-publique.fr/index.html - 16/07 : Développement de la télévision mobile personnelle - 16/07 : Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer - 17/07 : Déclassement social : entre réalité et ressenti - 17/07 : Grenelle de la mer : quelles mesures ? - 17/07 : Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires - 17/07 : Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense - Budget de l'Etat - Déclassement social : entre réalité et ressenti - Environnement - Grenelle de la mer : quelles mesures ? - Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense
- Budget de l'Etat, lolf - Accès thématique - Vie-publique.fr - Budget de l'Etat
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www.vienne.pref.gouv.fr
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- www.vienne.pref.gouv.fr/a-la-une/2009/07/17/promotion-de-la-legion-dhonneur-du-14-juillet-2009/ - Promotion de la Légion d'honneur du 14 juillet 2009
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Le 17 Juillet 2009 - Promotion de la Légion d'honneur du 14 juillet 2009 (publiée le 17/07/2009)
 

www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr - Vigilance crues - A l'arrière de cette perturbation, quelques précipitations concernent encore la façade atlantique. - A l'arrière, une traîne active apporte actuellement des pluies sur une large moitié Ouest du Pays. - Actualisation le vendredi 17 juillet 2009 à 04h55 - Actualisation le vendredi 17 juillet 2009 à 09h56 - Actualisation le vendredi 17 juillet 2009 à 15h56 - Après les orages de la nuit dernière, le front pluvio-orageux s'évacue progressivement vers l'Est. - Aucun cours d'eau n'a réagi de manière significative. - Bulletin émis le : 17/07/2009 à 09:55:36 - Bulletin émis le : 17/07/2009 à 15:39:05 - Carte de référence : 17072009_10 - Carte de référence : 17072009_16 - Elle devrait toutefois rester limitée. - Ils seront également susceptibles de s'étendre aux bassins versants en rive gauche du Rhône (départements 26, 84 et 04) avec des cumuls de précipitations moindres. - L'activité pluvio-orageuse devrait se réactiver cette après-midi de vendredi sur la façade Est du pays, et en particulier des Alpes au Jura. - La plus grande prudence s'impose néanmoins en cas d'activités nautiques au voisinage des rivières concernées par les orages prévus. - La plus grande prudence s'impose toutefois en cas d'activités nautiques au voisinage des rivières concernées par les orages prévus. - La situation météorologique prévue n'aura que peu de conséquences sur les tronçons de cours d'eau surveillés. - Le tronçon amont de l'Isère est placé en vigilance jaune, car les précipitations annoncées pourraient provoquer une réaction hydrologique. - Les orages pourraient être soutenus des Alpes au Jura jusqu'à samedi matin. - Les orages seront également susceptibles de s'étendre aux bassins versants en rive gauche du Rhône (départements 26, 84 et 04) avec des cumuls de précipitations toutefois moins importants. - Les précipitations attendues pourraient y être localement soutenues sous orages. - Les précipitations observées sur les dernières 24 heures sont modérées. - Les précipitations vont peu à peu s'organiser sur l'Est du pays et prendre un caractère orageux. - Prochain bulletin le : 17/07/2009 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 18/07/2009 à 10:00:00 - Prochaine édition le samedi 18 juillet 2009 à 10h00 - Prochaine édition le vendredi 17 juillet 2009 à 16h00
 

www.volontariat.gouv.fr
[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong". - Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds. - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes. - Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe. - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong" - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel. - Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"
 

www.waddea.com
[ www.waddea.com ]
- www.waddea.com - WADDEA STUDIO
 

www.yonne.pref.gouv.fr
[ www.yonne.pref.gouv.fr ]
- www.yonne.pref.gouv.fr/index.html - Alerte météo orages violents: nuit du 16 au 17 juillet 2009 ALERTE METEO ORANGE NUIT DU 16 AU 17 JUILLET 2009 Appel d'offres pour salle opérationnelle à la Préfecture. - Design : Idylyk / © - Photos : Josette Laliaux (Mairie d'Auxerre)
 

www.yvelines.equipement.gouv.fr
[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ]
- l'Equipement et l'agriculture dans les Yvelines - Organigramme de la DDEA des Yvelines - Organigramme de la DDEA des Yvelines
- Document pdf - organigramme juillet 2009
- www.yvelines.equipement.gouv.fr/index.html - La DDEA comporte huit services à son siège et trois services territoriaux d'aménagement. - Organigramme de la DDEA des Yvelines - organigramme juillet 2009 (format PDF - 846.5 ko) publié le mercredi 15 juillet 2009
 

www2.culture.gouv.fr
[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - 17/07/2009 - Avis d'appel d'offre: Château d'Angers - Pont levis 07/07/2009 Avis d'appel d'offre: Château d'Angers - Tour n° 1 06/07/2009 Avis d'appel d'offre: Château d'Angers - Tours n° 9 et 10 06/07/2009 Accueil stagiaire 06/07/2009 - Journées européennes du patrimoine Du 16/10/2009 au 19/10/2009 - lire la suite - Mise à jour du site. - Paysage/Organisme/DREAL (suite à la fusion de la DRE, DIREN et DRIRE) - Salon Maison Bois - Urbanisme/Organisme/DDEA (suite à la fusion de la DDE et de la DDAF)
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=17&mois_affiche=7 - 17
 
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